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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Fourneau

Date

2014

Cote

B/251, Cote de rangement : K

Résultat n°2

"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Date

1905

Cote

1N/114

Résultat n°3

Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance (1924-1939); échange : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, correspondance (1928-1934).

Date

1924-1939

Cote

1N/128

Résultat n°4

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau

Date

1981-1994

Cote

345W/6

Résultat n°5

- Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande de M. Schad (1943)- Lotissement faubourg de France : demande Mr le colonel Mattey, demandes, plans, programme, rapports (1937)- Avant-projet lotissement Garnier (1970)- Lotissement du Fourneau : participation ville, demande de la société coopérative Le Foyer, autorisation de traiter, correspondance (1953)

Date

1937-1970

Cote

9W/104

Résultat n°6

Le Fourneau

Date

2014

Cote

B/251/BIS

Résultat n°7

[[Quartier du Fourneau,]] réaménagement du quartier et financement des opérations : dossier de séance et annexe, rapport de municipalité, plan de circulation, tableaux et fiches budgétaires, extraits de délibération (N° 94-5), notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-81 du 15/04/1994 : Réaménagement du Quartier du Fourneau. En annexe : "Etude Déplacements et Circulation", Infrastructures, 1994.rapport de municipalité-03/03/1994 : Réaménagement du Quartier du Fourneau.

Date

1994

Cote

363W/41

Résultat n°8
BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau

Date

-

Cote

4Fi/550

Résultat n°9

Ville de Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1948

Résultat n°10

Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

1N/143