FRANCE (Faubourg de) - Recherche

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Résultat n°1
Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Date

2001-2011

Cote

356W/2
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°2
Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

Date

2003-2011

Cote

356W/3
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

Date

2006

Cote

319W/463
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-50 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au centre ville de Belfort - Marché de travaux.

Date

2006

Cote

319W/315
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-118 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville - Attribution des marchés de travaux lots 2 et 5.

Date

2006

Cote

319W/385
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°6
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/139
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

Date

2005

Cote

319W/158
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/50
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-79 : Requalification et extension de la zone piétonne Faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Adoption de l'avant-projet - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/81
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-182 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Plan de financement.

Date

2005

Cote

319W/185
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°11
TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155
- Contexte : 264W
- TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
ARTS DANS LA VILLE (SCULPTURES) -Création de la Fontaine de Guy de Rougemont au faubourg de France (1985-1999) : délibération (1985), rapport de présentation (1999), rapport, croquis, articles de presse, correspondance, notes.Proposition de collaboration du sculpteur Kim HAMISKY (1987) : dossier des oeuvres, curriculum vitae, correspondance, note.Sculpture fontaine destinée au parvis du Nouveau Théâtre (1987) : photographies, notes.Destruction de l'oeuvre de Wolf VOSTELL (1987-1988) : compte rendu d'infraction, devis, correspondance, notes."La Porte des Forges", oeuvre d'Hélène GAUTHIER (1987-1993) : projet de convention (Centre National des Arts Plastiques/Ville, 1992), plan de financement, correspondance, notes.Projet de sculptures de Raymond MORETTI (1988-1989) : correspondance, notes.Proposition de vente de sculptures représentant un lion de Mme TRELUCHET (1990) : correspondance, notes.Plaques commémoratives (Tour de la Miotte, Général BECHAUD) (1991) : devis, croquis, correspondance, notes.Statue du Capitaine DREYFUS (1992) : correspondance.Acquisition d'oeuvres de Daniel POMMEREULLE et de Vincent BARRE (1992) : documentation, document de séance-N° 92-214 : Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subventions.Sculpture des "Cinq Sapins pour Diderot" réalisée par Franck MORZUCH (1992-1994) : rapport municipalité, fiches techniques de l'artiste, plan, notes.Restauration de la Pyramide Bleue de Pierre BAEY (1992-1994) : rapport municipalité, devis, notes.Restauration des statues et oeuvres d'art extérieurs (1994) : rapport.Nettoyage de la statue d'Edith CAVELL (1994) : correspondance, notes.Installation de la statue "L'Espérance" réalisée par Andras BECK (1994) : rapport municipalité, devis, document de séance-N° 94-94 : Implantation d'une sculpture dans le cadre des manifestations liées au 50ème Anniversaire de la Libération de Belfort.Acquisition d'une sculpture de Paul Armand GETTE intitulée "Inclusion 1969" (1994-1995) : arrêté préfectoral, correspondance, notes.

Date

1985-1999

Cote

264W/11
- Contexte : 264W
- ARTS DANS LA VILLE (SCULPTURES) -Création de la Fontaine...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

Date

1993-1996

Cote

254W/203
- Contexte : 254W
- CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

Date

1991

Cote

198W/150
- Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°15
Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°16
Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

Date

1990

Cote

181W/18
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°17
Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/22
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/10
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°19
Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/7
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1989

Cote

181W/2
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°21
Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/1
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°22
Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°23
Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/4
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°24
Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1987

Cote

134W/6
- Contexte : 134W
- Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°25
Restructuration du centre ville de Belfort : mise en piétonnier du faubourg de France, ZAC Gérard II (passage de France)

Auteur

FRANCOIS, Catherine

Date

1987

Cote

Br/414
- Contexte : bibliothèques
- Restructuration du centre ville de Belfort : mise en...
Résultat n°26
Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°27
Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°28
Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

Date

1986

Cote

96W/33
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°29
Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°30
Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/21
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°31
Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

1985

Cote

96W/23
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°32
Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1985

Cote

96W/30
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°33
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

Cote

39W/222
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°34
Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°35
Travaux d'aménagement du faubourg de France, de la place de la gare, du quai Vauban et de l'avenue Foch : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

Date

1978-1985

Cote

62W/13
- Contexte : 62W
- Travaux d'aménagement du faubourg de France, de la...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°36
Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°37
Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

Date

1985

Cote

96W/27
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°38
Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1985

Cote

96W/26
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°39
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Au Meilleur Marché, faubourg de France / rue du Comte de la Suze

Cote

39W/212
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°40
Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°41
Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot mosaïque : marché Domon

Date

1982-1984

Cote

73W/98
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°42
Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°43
Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°44
IMMEUBLE CHATEAU, FAUBOURG DE FRANCE, expropriation : honoraires avocats, délibérations, courriers, convention Ville/SODEB, jugement et arrêt.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1978-1984

Cote

199W/3
- Contexte : 199W
- IMMEUBLE CHATEAU, FAUBOURG DE FRANCE, expropriation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°45
Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot dallage : marché Parietti

Date

1891-1984

Cote

73W/99
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°46
Marchés négociés. - Voirie. Aménagement superstructures faubourg de France piétonnier

Date

1982-1984

Cote

73W/96
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Aménagement superstructures...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°47
Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°48
Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

Date

1984

Cote

96W/19
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°49
Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot matériau coulé : marché Tonelli et Lefevre

Date

1982-1984

Cote

73W/97
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°50
Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°51
Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

Date

1978-1983

Cote

50W/2
- Contexte : 50W
- Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°52
Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°53
Marchés négociés. - Voirie. Etudes des superstructures et du mobilier urbain faubourg de France piétonnier : Schneider-Rundstadler.

Date

1981-1983

Cote

73W/95
- Contexte : 73W
- Marchés négociés. - Voirie. Etudes des superstructures...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°55
Faubourg de France : aménagement, réglementation sur circulation, stationnement et entretien, animation.

Date

1969-1982

Cote

8W/160
- Contexte : 8W
- Faubourg de France : aménagement, réglementation sur...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°56
Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

Date

1982

Cote

1Z/142/26
- Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
- Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°57
Agrandissements de photographies anciennes10 clichés noir et blanc : - Vue sur le quartier des usines, prise depuis l'embranchement de la voie ferrée et du chemin de fer stratégique menant au fort du Salbert.- Vue sur la tour bastionnée 46 et le rempart- Vue sur le quartier de la caserne Friederichs, le moulin militaire- Le faubourg de France, le tramway- La gare- Le faubourg de France, le tramway- la rue de la Porte de France- le quartier des usines avec, au premier plan, la ferme des Barres- défilé militaire rue Clemenceau, institut Sainte-Marie à l'arrière plan- brasserie Danjeanvoir cote de rangement 7Fi/67

Cote

1Z/142/27
- Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
- Agrandissements de photographies anciennes10 clichés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°58
Permis de construire de 1981 (n° 144 à 177)...PC n° 148 manquant ou non délivré

Date

1981

Cote

94W/17
- Contexte : 94W
- Permis de construire de 1981 (n° 144 à 177)...PC n°...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°59
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°60
Permis de construire de 1981 (n° 1 à 35)

Date

1981

Cote

94W/13
- Contexte : 94W
- Permis de construire de 1981 (n° 1 à 35)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°61
Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

Date

1981

Cote

94W/16
- Contexte : 94W
- Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°62
Expropriation de l'immeuble Chateau, faubourg de France.

Date

1979-1980

Cote

8W/158
- Contexte : 8W
- Expropriation de l'immeuble Chateau, faubourg de France.
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°63
- Belfort - Vue générale [vers 1905-1910 ?], voir 4Fi/1463 - Belfort - Le Pont Carnot - Le Faubourg de France, voir 4Fi/1464 2 cartes postales monumentales, noir et blanc, collection Belfort panoramique, la seconde Edition Spéciale des Galeries Modernes, Photographie A. Drouin, 23X28 cm

Cote

2Z/170, 4Fi/1463, 4Fi/1464, 2Z/III-2
- Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT
- IV - PUBLICATIONS ET DOCUMENTATION
- A - LOCALE
- - Belfort - Vue générale [vers 1905-1910 ?], voir 4Fi/1463 -...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°64
Commerce : - travaux centre commercial Glacis- manifestations commerciales faubourg de France- association des commerçants rue Thiers-CCI- procès-verbaux de l'assemblée générale des délégués consulaires, réunion de concertation

Date

1978-1980

Cote

8W/223
- Contexte : 8W
- Commerce : - travaux centre commercial Glacis- manifestations...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°65
- Etude rue piétonne (faubourg de France)- Projet de construction de la prison

Date

1977-1980

Cote

2W/95
- Contexte : 2W
- - Etude rue piétonne (faubourg de France)- Projet de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°66
Mise en place du nouveau plan de circulation, programmes, équipement, financement : mise en fonction du faubourg de France.

Date

1978-1979

Cote

2W/37
- Contexte : 2W
- Mise en place du nouveau plan de circulation, programmes,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°67
- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

Date

1923-1978

Cote

9W/117
- Contexte : 9W
- - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°68
Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

Date

1975-1976

Cote

50W/16
- Contexte : 50W
- Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°69
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et correspondance Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

Date

1947-1971

Cote

39W/223
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°70
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

Date

1944-1971

Cote

39W/230
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°71
- Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande de M. Schad (1943)- Lotissement faubourg de France : demande Mr le colonel Mattey, demandes, plans, programme, rapports (1937)- Avant-projet lotissement Garnier (1970)- Lotissement du Fourneau : participation ville, demande de la société coopérative Le Foyer, autorisation de traiter, correspondance (1953)

Date

1937-1970

Cote

9W/104
- Contexte : 9W
- - Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°72
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

Date

1966-1970

Cote

39W/229
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°73
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans et procès-verbaux cinéma ABC, faubourg de France et rue du Pont Neuf

Date

1947-1970

Cote

39W/211
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°74
Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

Date

1969

Cote

279W/103
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°75
Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33 Plan du magasin MAISON BUMSEL (actuelles Galeries Lafayette) plan retiré et conservé à plat

Date

1910-1967

Cote

1O/127
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33...
Producteur :

URBANISME
Résultat n°76
Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°1-12

Date

1926-1967

Cote

1O/125
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°1-12
Producteur :

URBANISME
Résultat n°77
Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°34-39

Date

1909-1967

Cote

1O/128
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°34-39
Producteur :

URBANISME
Résultat n°78
Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

Date

1910-1965

Cote

1O/131
- Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72...
Producteur :

URBANISME
Résultat n°79
- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

Date

1928-1955

Cote

9W/99
- Contexte : 9W
- - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°80
Faubourg de France

Date

1939-1942

Cote

6H/92
- Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945
- DEFENSE PASSIVE
- MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
- ABRIS, 1911-1946.
- DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
- Faubourg de France

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