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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Cote
28W/23
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Résultat n°2

Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).
Cote
1N/60
 Date
1963-1965
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
Résultat n°3

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.
Cote
279W/105
 Date
1959
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Résultat n°4

Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II
Cote
8W/103
 Date
1978-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II
Résultat n°5

Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.
Cote
2W/99
 Date- Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...
Résultat n°6

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)
Cote
28W/22
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...
Résultat n°7
Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

2 medias

Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]
Cote
4Fi/300
 Date- Lieu
GÉRARD, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]
Résultat n°8
BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires
Cote
4Fi/641
 Date- Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires
Résultat n°9

ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.
Cote
28W/17
 Date
1977-1980
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...
Résultat n°10

ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)
Cote
28W/12
 Date
1977-1983
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...
Résultat n°11

Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard
Cote
2W/96
 Date
1963-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...
Résultat n°12

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.
Cote
1N/59
 Date
1961-1963
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°13

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.
Cote
28W/26
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...
Résultat n°14

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)
Cote
28W/27
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...
Résultat n°15
BELFORT - Quartier Gérard

2 medias

BELFORT - Quartier Gérard
Cote
4Fi/642
 Date- Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Quartier Gérard
Résultat n°16

Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement du nouveau champ de foire : acte de cession, extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928).
Cote
1N/46
 Date
1928
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement...
Résultat n°17

ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.
Cote
28W/16
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.
Résultat n°18

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.
Cote
28W/25
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...
Résultat n°19
BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

2 medias

BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons
Cote
4Fi/644
 Date- Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème...
Résultat n°20

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Cote
28W/24
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Résultat n°21

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.
Cote
1N/90
 Date
1946-1950
 Lieu
ESPLANADE (Place de l'), GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
Résultat n°22

ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)
Cote
28W/28
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails...
Résultat n°23

Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard
Cote
8W/169
 Date
1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Parkings : modèles de contrats de concession gérance,...
Résultat n°24

Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.
Cote
8W/108
 Date
1976-1981
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...
Résultat n°25

Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard
Cote
2W/34
 Date
1978
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard
Résultat n°26

Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard
Cote
8W/168
 Date
1978-1979
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Droits de stationnement et aménagement parking ZAC...
Résultat n°27

Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.
Cote
54W/16
 Date
1971-1972
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 54W

  • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...
Résultat n°28

SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.
Cote
2W/129
 Date
1966-1978
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...
Résultat n°29

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.
Cote
28W/10
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD, BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...
Résultat n°30

ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.
Cote
28W/11
 Date
1978-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts :...
Résultat n°31

ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat
Cote
50W/3
 Date
1978-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention...