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Résultat n°1

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création d'une permanence dans le cadre de l'opération de revitalisation du commerce et de l'artisanat : rapport de municipalité, comptes rendus de réunions, dossier de presse, articles de presse, notes, correspondance. rapport de municipalité-19/06/1996 : Permanence Contrat de Ville du faubourg des Vosges, 117 avenue Jean Jaurès - Mise à disposition du sous-sol de la permanence au groupe de musiciens "Bobafeth".

Date

1993-1996

Cote

363W/9

Résultat n°2
BELFORT - Rue Jean Jaurès

2 medias

BELFORT - Rue Jean Jaurès

Date

-

Cote

4Fi/543

Résultat n°3

Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

Date

1981-1989

Cote

89W/5

Résultat n°4

Cité ouvrière d'Alstom

Date

-

Cote

Br/87

Résultat n°5

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

Date

1995

Cote

197W/16

Résultat n°6

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°7

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).

Date

1991-1992

Cote

363W/10

Résultat n°8

Ouverture d'un restaurant "3ème âge" à la maison de quartier Jean Jaurès

Date

1982

Cote

8W/22

Résultat n°9

Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

330W/6

Résultat n°10

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de l'Espace La Belfortaine : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, étude, comptes rendus de réunions, plan d'exécution des ouvrages, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 92-197 du 06/11/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". En annexe : dossier de consultation des entreprise (DCE)-N° 93-152 du 09/07/1993 : Aménagement de l'Espace Belfortaine - Avenant n° 1 - Changement de statut juridique de l'entreprise attributaire du marché Lot n° 5. En annexe : avenant n° 1 (Ville / SARL Franche-Comté Environnement), acte notarié du 09/04/1993 (Parisot / SARL Franche-Comté Environnement). rapport de municipalité-08/10/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". étude AUTB-"La Belfortaine, projet d'espace public", 1992.. Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance N° 93-152) toutes les pièces du dossier sont communicables

Date

1991-1994

Cote

363W/13

Résultat n°11

PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE / VACCINATIONS, restructuration

Date

1995-1997

Cote

242W/22

Résultat n°12

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

Date

1992-1993

Cote

363W/11

Résultat n°13

Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération

Date

1983-1986

Cote

89W/3

Résultat n°14

Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987

Date

1986-1987

Cote

89W/1

Résultat n°15

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Date

1978

Cote

Br/199

Résultat n°16

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de la place arrière du Marché des Vosges et financement des opérations : dossier de séance, rapports de municipalité, décision attributive de subvention, comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-158 du 20/09/1990 : Aménagement de la place arrière du Marché des Vosges.rapports de municipalité-21/06/1990 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges - Choix d'orientation-03/10/1991 : Aménagement de la place arrière du marché des Vosges.

Date

1990-1991

Cote

363W/14

Résultat n°17

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.

Date

1990-1993

Cote

363W/6

Résultat n°18

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

Date

1995-1996

Cote

197W/14

Résultat n°19
BELFORT - L'Hôpital civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital civil

Date

-

Cote

4Fi/605

Résultat n°20

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

Date

1996

Cote

197W/15

Résultat n°21

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, création d'un mur ludique sur la place arrière du Marché des Vosges : rapport de municipalité, compte rendu de réunion, plans, notes, correspondance.rapport de municipalité-07/04/1994 : Place arrière du Marché des Vosges - Construction d'un mur ludique.

Date

1993-1995

Cote

363W/15

Résultat n°22
BELFORT, avenue Jean Jaurès, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT, avenue Jean Jaurès, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/155

Résultat n°23
Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

1 media

Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

Date

1991-1995

Cote

18Z/180

Résultat n°24
BELFORT - L'Hôpital Civil, 5 exemplaires

2 medias

BELFORT - L'Hôpital Civil, 5 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/292

Résultat n°25

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).

Date

1987-1997

Cote

363W/12

Résultat n°26

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

Date

1995-1996

Cote

197W/13

Résultat n°27
BELFORT - L'Hôpital Civil

2 medias

BELFORT - L'Hôpital Civil

Date

1905

Cote

4Fi/295

Résultat n°28

Centre hospitalier, participation de la Ville : délibérations

Date

1959-1975

Cote

99W/166

Résultat n°29

Centre hospitalier de Belfort- Accidents du travail (1984)- Médecine du travail : rapport technique (1984)- Ecole d'infirmières- Conseil technique (08/09/1983, 02/07/1985, 11/07/1985, 04/12/1985, 30/06/1986)- Réduction d'effectifs- Bulletin de l'Association des Etudiants en soins infirmiers et santé- Intervention en faveur d'Edith Rambur- Rectificatif au plan de formation 1986- Plan de formation 1987- Procès-verbal de la Commission médicale consultative du 10/02/1987- Commission médicale d'établissement du 15/09/1987- Commissions paritaires (03/02/1988, 10/06/1988, 01/07/1988)- Procès-verbal de la Commission paritaire du 14/12/1988- Comité d'Hygiène et de Sécurité- Commission des travaux et des finances 06/12/1985- Formation médicale continue- Service pastoral

Date

1983-1987

Cote

89W/2

Résultat n°30
BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

2 medias

BELFORT, l'Hôpital Civil, déchirure sur le bas du document

Date

1911

Cote

4Fi/144

Résultat n°31

Passation. - Dossier Tournesac : plans de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, marché de gré à gré, mémoire définitif des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier Wagner : plan de l'abri de secours de l'Hôpital Civil, état comparatif des propositions, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, détail descriptif, marché de gré à gré, correspondance ; autres : devis descriptif, cahier des charges, marchés de gré à gré.

Date

1939-1941

Cote

6H/151

Résultat n°32

Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.

Date

1996

Cote

251W/2

Résultat n°33

Association quartier Jean Jaurès : statuts, représentation des élus.

Date

1982

Cote

8W/19

Résultat n°34

Hôpital civil, aménagement : plans, plan du poste-école sous-terrain à l'hôpital Dominique Larrey de Versailles, rapports, devis estimatifs, détails descriptifs, appel d'offres, correspondance.

Date

1933-1940

Cote

6H/133

Résultat n°35

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

Date

1983

Cote

189W/13

Résultat n°36

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)

Date

1996

Cote

197W/17

Résultat n°37

[[Quartier des Vosges,]] aménagements : compte rendu de réunion, fiche d'instruction DIA, plans, devis estimatif, articles de presse, notes, correspondance.dossiers-Amicale des locataires quartier de la Savoureuse (1987)-Liaison de la rue Houbre, dossier DIA (1992)-Demande d'aire de jeux de l'amicale des locataires du quartier Ferry (1993)-Recherche de nouveaux parkings (1996).

Date

1987-1996

Cote

363W/16

Résultat n°38

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.

Date

1984-1995

Cote

363W/7

Résultat n°39

Centre hospitalier de BelfortComptes rendus de réunions : - de la commission médicale consultative- du conseil technique- du conseil d'administration

Date

1983-1986

Cote

89W/28

Résultat n°40

PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location : délibération95-195 du 22/09/1995 Convention de location à intervenir entre la Ville de Belfort et le Centre hospitalier général relative au pavillon Lévy Grundwald

Date

1995

Cote

288W/1

Résultat n°41

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation du commerce et de l'artisanat et actions de formation et de modernisation des entreprises : dossiers de séance et annexes, document d'étude provisoire, convention et avenant n° 1 (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), bilan de l'opération (AUTB, 1994), bilan définitif des actions d'animation 1997 (AUTB, 1998), conférence de presse, revue de presse (1990-1994), dossier de presse, dossier de candidature au prix PROCOS 1996, comptes rendus de réunions, dossier de présentation, tableaux budgétaires, contrat de ville, programmes d'actions, dossiers FISAC ("Bilan 1994 - Projet 1995", AUTB), rapports, propositions de formation, plan de formation, guide des activités artisanales, fiches des entreprises, liste des entreprises bénéficiaires, plans, plaquette de promotions, journal de quartier, documentation, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 93-108 du 04/06/1993 : Etude et animation économique du faubourg des Vosges. En annexe : contrat d'étude (Ville / AUTB, 1993)-N° 94-74 du 15/04/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Modernisation des entreprises-N° 94-172 du 23/09/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Convention pour la mise en oeuvre d'actions de valorisation de l'artisanat et d'un plan de formation. En annexe : convention de plan de formation (Ville / CCI), convention de mise en oeuvre des actions et d'un plan de formation (Ville / Chambre de Métiers)-N° 94-214 du 10/11/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Avenant n° 1 à la convention. En annexe : avenant n° 1 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 95-169 du 22/09/1995 : Contrat de Ville - Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Autorisation de signature de conventions. En annexe : contrat de maîtrise d'oeuvre (Ville / AUTB), convention "la qualité dans le commerce" (Ville / CCI), convention "mise en oeuvre d'actions de promotion de l'artisanat et d'une étude-diagnostic sur les déchets des entreprises" (Ville / Chambre de Métiers), avenant n° 2 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès).

Date

1990-1998

Cote

363W/8

Résultat n°42

Centre hospitalier de Belfort : comptes rendus des réunions du comité technique paritaire

Date

1983-1986

Cote

89W/29

Résultat n°43

Centre hospitalier de Belfort- Jury de concours 1er dossier : conseil d'administration du 30/08/1985, réunion du jury de concours du 30/08/1985- Jury de concours, 2è dossier : cahier des clauses administratives particulières, programme, travaux de la commission technique (grille d'évaluation, rapport justificatif), règlement du concours de conception, avis des médecins, rapport des services économiques et techniques, questions susceptibles d'être posées aux équipes, grilles d'évaluation, programme demandé et clauses

Date

1985

Cote

89W/4

Résultat n°44

Plans de Belfort

Date

1996

Cote

Br/1963