Résultat n°1
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Cote 1N/99
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Date 1906-1952
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Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
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PAR LA VILLE, 1900-1959
- Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
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Résultat n°2
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Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
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Cote 1N/102
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Date 1921-1959
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Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
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PAR LA VILLE, 1900-1959
- Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
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Résultat n°3
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Cote 3M/16/1
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Date 1951-1960
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
- Foyer des nord-africains Lunette 18
- délibérations...
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Résultat n°4
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Foyer des nord-africains Lunette 18 dortoir n°1
- projet de construction : avant-projet, détails estimatifs, plans, projet, délibération, rapport des services techniques, devis descriptif et estimatif (1951)
- marchés et règlements : bâtiment (Lécorché), égouts et canalisation (Mangano), terrassement et murette (H. Schmitt), menuiserie (Deshaie, Bernard), électricité (EDF, Belfortaine d'installations électriques, Behringer), peinture-vitrerie (Franceshini), sanitaires (Wagner) (1952)
- factures de fournitures et travaux divers (1952-1953)
- documentation pour garage à bicyclettes, plan (1952)
- construction d'une cuisine-réfectoire : demande de crédits, projet, détails estimatifs, marchés et règlements (1952-1953)
- réparations suite à des dégradations volontaires : rapport de police, factures de réparations Tonelli, Lienemann, Bernard (1954)
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Cote 3M/16/2
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Date 1951-1954
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
- Foyer des nord-africains Lunette 18 dortoir n°1
- projet...
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Résultat n°5
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Foyer des nord-africains Lunette 18, 2ème dortoir
- construction d'un 2ème dortoir : convention avec Alsthom, crédits, délibérations et correspondance, convention (1953-1957)
- projet : rapport des services techniques, devis estimatif, cahier des charges, plans (1954)
- dossier d'appel d'offres (1954)
- règlements : maçonnerie (L'Héritier), charpente-couverture (L'Héritier), plâtrerie-peinture (Gandini), menuiserie (Dupont), chauffage central (Ziegler), sanitaire (Schelling), zinguerie (Wagner), factures diverses d'aménagement et d'équipement (1955-1956)
- crédit complémentaire pour buanderie, cuisine et armoires-vestiaires : devis estimatifs, documentation, règlements (gros-oeuvre, plomberie, menuiserie, bacs à laver), documentation pour armoires-vestiaires (1955)
- projet pour un troisième dortoir : acquisition d'une parcelle, plan, minutes, détails estimatifs, plans (1955)
- plans divers
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Cote 3M/16/3
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Date 1953-1957
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/16 - Foyer des nord-africains Lunette 18
- Foyer des nord-africains Lunette 18, 2ème dortoir
-...
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Résultat n°6
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Cote 286W/5
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Date 1959-1998
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 286W
- CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...
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Résultat n°7
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Cote 1N/92
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Date 1960-1962
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
- La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
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Résultat n°8
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Cote 8W/65
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Date 1973-1980
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 8W
- Logement des travailleurs migrants à la Lunette 18
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Résultat n°9
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Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)
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Cote 326W/8
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Date 1993-2001
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 326W
- Politique municipale du logement social. - Accueil...
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Résultat n°10
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Cote 330W/58
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Date 1995-1997
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 330W
- Lunette 18, projet d'extension du bâtiment cultuel...
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Résultat n°11
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Cote 389W/27
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Date 2000-2004
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Lieu
MOSQUEE DE BELFORT, LUNETTE 18, ARSOT
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Type de document
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Contexte : 389W
- Révision ou modification du Plan local d'urbanisme,...
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Résultat n°12
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Mosquée à la Lunette 18, construction et traitement de la polémique : dossier faisabilité (dispositions, note, éléments graphiques), rapport au Conseil municipal, examen de l'impact de la construction (tableau comparatif de deux hypothèses, exemples de mosquées contemporaines, étude d'impact, compte rendu de municipalité), remarques sur le permis de construire, comptes rendus de réunions avec l'architecte, correspondance relative à l'opportunité de l'arrêt des travaux pour cause de protection du patrimoine suite à des tirs de mines, proposition pour une étude de programme concernant les jardins de la Lunette 18, dossier polémique ( communiqués et articles de presse, correspondance, ouvrage « 20 ans d'affiches antiracistes » de Mehdi Lallaoui)
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Cote 389W/39
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Date 2001-2007
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Lieu
MOSQUEE DE BELFORT, LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 389W
- Mosquée à la Lunette 18, construction et traitement...
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Résultat n°13
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Cote 314W/97
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Date 2003
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°14
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Cote 319W/182
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Date 2005-2006
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
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Résultat n°15
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Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain du quartier des Glacis : extraits du rapport final (sept 2002 - avril 2003) produit par le Comptoir des Projets. - Aménagement du 4-10 rue Parant : fiche synthétique, plan, délibération du conseil municipal, document de présentation (2007-2008)- Centre commercial des Glacis, réhabilitation : rapports en municipalité et conseil municipal, correspondance avec la SODEB (2009)- Dossiers de réunions du conseil de quartier des Glacis des 08/10/2008 et 09/02/2010 (dont présentation du Plan Local de Rénovation Urbaine du quartier) (2008-2010)- Mosquée Lunette 18 : pièces liées aux visites de sécurité et accessibilité avant ouverture (2010)- Rue Haxo, projet de construction de pavillons par l'Association Foncière Logement (AFL) : étude de faisabilité, rapport en municipalité (2007-2009)- Renouvellement urbain du quartier des Glacis, réaménagement du parc des Glacis : plan général square, plan général dorsale, plan général parc (documents produits par Gallois-Curie, atelier du paysage) (2008)- Correspondance diverse dont demandes de riverains et comptes rendus de réunions consacrées à l'aménagement des espaces extérieurs du quartier, brochure "Mémoire et quartier : les Glacis du Château" (2009-2011)
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Cote 200W/13
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Date 2009-2011
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Lieu
HAXO (Rue du Général), PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU, LUNETTE 18, MOSQUEE DE BELFORT
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Type de document
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Contexte : 200W
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M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
- Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain...
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