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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

Date

-

Cote

279W/89

Résultat n°2

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/15

Résultat n°3

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Date

1980

Cote

Br/531

Résultat n°4

Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

Date

-

Cote

279W/76

Résultat n°5

Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

Date

1989-1995

Cote

323W/22

Résultat n°6

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

Date

1886-1953

Cote

1N/160

Résultat n°7

DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites existantes (eau, gaz, électricité, égoût)

Date

1954

Cote

9W/63

Résultat n°8
Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

60 medias

Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

Date

1931

Cote

8Fi/117, 1R/52

Résultat n°9

Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

Date

1914-1933

Cote

2N/25

Résultat n°10

Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).

Date

1885-1892

Cote

2N/28

Résultat n°11

Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société industrielle Bull Général électrique : actes de vente, arrêté préfectoral.

Date

1968

Cote

1N/119

Résultat n°12

Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.

Date

1837

Cote

2N/27

Résultat n°13

Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 15 novembre 1968 (Maître Gourraud)

Date

1968

Cote

4W/244

Résultat n°14

Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).

Date

1926-1929

Cote

2N/30

Résultat n°15

Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

Date

1982

Cote

1Z/142/26

Résultat n°16

Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse en construction vers 1960 Photographie, noir et blanc, Belfort, Ciné-Photo Roger Lion 24X29 cm, voir 7Fi/256

Date

-

Cote

2Z/161, 7Fi/256, 2Z/III-15

Résultat n°17

Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).

Date

1924-1927

Cote

2N/22

Résultat n°18

Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

Date

-

Cote

279W/90

Résultat n°19

Quartier le Mont. - Eau- Réservoir bas service, projet de construction d'un mur de soutènement et d'un caniveau. - Mur de soutènement et chemin de liaison entre les 2 réservoirs. - Construction mur, escaliers et caniveau, rapport DGST, plan, détail estimatif

Date

1969

Cote

9W/58

Résultat n°20

Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les Gars du Mont") : correspondance, demande d'équipements complémentaires.

Date

1941

Cote

1M/62