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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

    Date

    1989-1995

    Cote

    323W/22

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/15

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

    Cote

    279W/89

    • Contexte : 279W

    • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

    Cote

    279W/90

    • Contexte : 279W

    • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Aménagement d'un terrain de sport stabilisé au quartier du Mont : marché Domon

    Date

    1981-1983

    Cote

    73W/119

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

    Date

    1982

    Cote

    1Z/142/26

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
  9. Résultat n°9

    Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse en construction vers 1960 Photographie, noir et blanc, Belfort, Ciné-Photo Roger Lion 24X29 cm, voir 7Fi/256

    Cote

    2Z/161, 7Fi/256, 2Z/III-15

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Quartier le Mont. - Eau- Réservoir bas service, projet de construction d'un mur de soutènement et d'un caniveau. - Mur de soutènement et chemin de liaison entre les 2 réservoirs. - Construction mur, escaliers et caniveau, rapport DGST, plan, détail estimatif

    Date

    1969

    Cote

    9W/58

    • Contexte : 9W

    • Quartier le Mont. - Eau- Réservoir bas service, projet...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société industrielle Bull Général électrique : actes de vente, arrêté préfectoral.

    Date

    1968

    Cote

    1N/119

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société...
  12. Résultat n°12

    Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 15 novembre 1968 (Maître Gourraud)

    Date

    1968

    Cote

    4W/244

    • Contexte : 4W

    • Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement

    Date

    1929-1967

    Cote

    9W/111

    • Contexte : 9W

    • - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc

    Date

    1964

    Cote

    8Fi/161

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments,...
  15. Résultat n°15

    Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.

    Date

    1886-1962

    Cote

    2N/29

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation...
  16. Résultat n°16

    DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites existantes (eau, gaz, électricité, égoût)

    Date

    1954

    Cote

    9W/63

    • Contexte : 9W

    • DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  18. Résultat n°18

    Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les Gars du Mont") : correspondance, demande d'équipements complémentaires.

    Date

    1941

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/62 - Terrain de sport du Mont
    • Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les...
  19. Résultat n°19

    Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

    Date

    1914-1933

    Cote

    2N/25

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AMENAGEMENT, 1914-1933
    • Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation...
  20. Résultat n°20

    Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).

    Date

    1908-1933

    Cote

    2N/24

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
    • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...