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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement de la rénovation de la grande salle : correspondance, notes, délibérations, devis

    Date

    1997-2000

    Cote

    341W/50

    • Contexte : 341W

    • Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement de la salle d'orgue : notes, correspondance, plans, compte rendu de réunion, délibération du Conseil municipal, plan de cession

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/55

    • Contexte : 330W

    • Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/47

    • Contexte : 330W

    • Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Théâtre Granit, rénovation : avant-projet détaillé (plans, descriptifs par lots)

    Date

    1979

    Cote

    328W/4

    • Contexte : 328W

    • Théâtre Granit, rénovation : avant-projet détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    Théâtre Granit, rénovation : avant-projet sommaire (plans, descriptifs sommaires des lots génie civil et scénographiques, texte justificatif du parti architectural)

    Date

    1979

    Cote

    328W/3

    • Contexte : 328W

    • Théâtre Granit, rénovation : avant-projet sommaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance, bail commercial, délibération du Conseil municipal, plans, rapports techniques, notes de service

    Date

    1985-1994

    Cote

    317W/13

    • Contexte : 317W

    • Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Cote

    279W/60

    • Contexte : 279W

    • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

    Date

    1977-1981

    Cote

    209W/6

    • Contexte : 209W

    • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20

    THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes, comptes-rendus de réunions)ANNEXE DU THEATRE, RUE PARISOT : aménagement (dossier de consultation des entreprises, avenant n°1 au marché, comptes-rendus de chantier, plans)

    Date

    1985-1993

    Cote

    203W/2

    • Contexte : 203W

    • THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  21. Résultat n°21

    A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

    Date

    1983-1998

    Cote

    191W/21

    • Contexte : 191W

    • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  22. Résultat n°22

    THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition piano

    Date

    1977-1981

    Cote

    189W/21

    • Contexte : 189W

    • THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  23. Résultat n°23

    HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick le Merdy

    Date

    1978

    Cote

    189W/19

    • Contexte : 189W

    • HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  24. Résultat n°24

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  25. Résultat n°25

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  27. Résultat n°27

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/5

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  34. Résultat n°34

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  35. Résultat n°35

    Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/8

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  36. Résultat n°36

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/3

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 18 sonorisation

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/84

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES