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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Cote
18Z/160
Date
2002
Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
Résultat n°2
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

1 media

Cote
18Z/159
Date
1995-2003
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
Résultat n°3
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Cote
18Z/158
Date
1967-1973
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°4
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Cote
18Z/157
Date
1969-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°5
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Cote
18Z/156
Date
1974-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°6
Cote
14WCAB/170
Date
2002
Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...
Résultat n°7
Cote
13WCAB/162
Date
2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...
Résultat n°8
Cote
13WCAB/147
Date
2000
Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...
Résultat n°9
Cote
7WCAB/86
Date
1987-1994
Lieu
MONTBELIARD, USINE D'INCINERATION DU PIED-D'EGOUTTEMontbéliard
Type de document -
  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU DE SECOURS DE L'USINE D'INCINERATION...
Résultat n°10
Cote
6WCAB/61
Date
1983-1986
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...
Résultat n°11
Cote
6WCAB/57
Date
1983-1986
Lieu
IS-SUR-TILLE, FORBACH, BESANÇON, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Exemple d'autres...
Résultat n°12
Cote
6WCAB/20
Date
1979-1988
Lieu
REIMS, LANGRES, BOULOGNE-BILLANCOURT, AUBERVILLIERS, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...
Résultat n°13
Cote
3WCAB/129
Date
1987
Lieu
MONTBELIARD, USINE D'INCINERATION DU PIED-D'EGOUTTEMontbéliard
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...
Résultat n°14
Cote
3WCAB/115
Date
1959-1994
Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...
Résultat n°15
Cote
248W/14
Date
1996-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
Résultat n°16
Cote
248W/13
Date
1993-1999
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
Résultat n°17
Cote
248W/12
Date
1985-1997
Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
Résultat n°18
Cote
248W/11
Date
1998-2002
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
Résultat n°19
Cote
248W/10
Date
1995-1996
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
Résultat n°20
Cote
248W/9
Date
1994-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
Résultat n°21
Cote
248W/8
Date
1993-1998
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
Résultat n°22
Cote
248W/7
Date
1991-1994
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
Résultat n°23
Cote
248W/6
Date
1987-1993
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°24
Cote
248W/5
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
Résultat n°25
Cote
248W/4
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°26
Cote
248W/3
Date
1987-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
Résultat n°27

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

Cote
248W/2
Date
1987-1997
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
Résultat n°28

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

Cote
248W/1
Date
1983-1999
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
Résultat n°29
Cote
198W/196
Date
1996
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...
Résultat n°30
Cote
198W/195
Date
1990-1998
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Résultat n°31
Cote
198W/194
Date
1992-1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...
Résultat n°32
Cote
198W/193
Date
1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...
Résultat n°33
Cote
198W/192
Date
1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...
Résultat n°34
Cote
198W/191
Date
1994-1996
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...
Résultat n°35
Cote
198W/190
Date
1993-1994
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...
Résultat n°36
Cote
198W/189
Date
1995-1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...
Résultat n°37
Cote
198W/188
Date
1996-1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
Résultat n°38
Cote
198W/187
Date
1991-1995
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
Résultat n°39
Cote
198W/186
Date
1996-1999
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...
Résultat n°40
Cote
198W/185
Date
1991-1995
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...