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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.

314W/445

2004-2005

MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.

314W/524

2004

MULHOUSE (Rue de)

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.

239W/12

1997-2001

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 7, 8, 9 et 14 et avenants de prolongation des délais pour toutes les entreprises : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, devis, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, factures

239W/9

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux pour les lots 2, 3, 5, 6, 10 et 16 relatif à la restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du maire, avenants, factures

239W/10

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, divers contrats et conventions, aménagement des espaces extérieurs avec les Carrières du Hainaut, Duc et Préneuf, Empreinte, mission de sécurité et de protection de la santé : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, factures, contrats

239W/11

1997-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 1, 4, 11 et 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, notification du marché, factures, avenants, cahier des clauses communes générales, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé.

239W/7

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes

330W/21

1999-2000

MULHOUSE (Rue de), BELFORT, DONATION MAURICE JARDOT

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 13, 15 et 17 : acte d'engagement, déclaration du candidat, notification de marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, factures

239W/8

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Donation Maurice Jardot, création : brochure "Cabinet d'un amateur : hommage à Daniel-Henry Kahnweiler", revue de presse janvier/février 2000

332W/40

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

Br/1127

1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Ouvrage

Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

C/612

1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Ouvrage

Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

332W/17

1999

EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, DONATION MAURICE JARDOT

IMMEUBLE RUE DE MULHOUSE, réhabilitation pour création Cabinet d'un Amateur (Donation Jardot) : plans, avenant n°1 au marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, appel d'offres.

276W/30

1997-1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

199W/18

1985-1992

MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

181W/20

1990

HANOÏ (Rue de), GANGLOFF (Rue Bernard), MÉCHELLE (Rue de la), DELÉMONT (Rue de), BRIAND (Rue Aristide), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/3

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), FRISCH (Rue du Colonel), BERNARD (Rue Claude), BERLIOZ (Rue Hector), BELLEVUE (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), LINDBERGH (Rue Charles), BERT (Rue Paul), JAURÈS (Avenue Jean), SEPTEMBER (Rue Dulcie), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), FERRY (Rue Jules), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/2

1987

FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

134W/1

1987

LEGRAND (Rue du Commandant), HANOÏ (Rue de), DANTON (Rue Georges Jacques), BOUVIER (Rue Alfred), TOULOUSE (Rue de), LINDBERGH (Rue Charles), RHÔNE (Rue du), STOCKHOLM (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), STRAUSS (Rue Paul), DUVILLARD (Rue Ernest), MADRID (Rue de), LYON (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

96W/38

1986

GERBÉVILLER (Rue de), CAPUCINS (Rue des), GAMBETTA (Rue Léon), LANG (Rue Gustave), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)