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93 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...
Cote
Br/277
 Date
2012
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine...
Résultat n°2

Le canard de l'étang
Cote
Br/1714
 Date
2008
 Lieu
BELFORT, OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le canard de l'étang
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°4

Le canard de l'étang
Cote
Br/1713
 Date
2007
 Lieu
BELFORT, OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le canard de l'étang
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Partie III - Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont.
Cote
16WCAB/42
 Date
2005
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-21 : Direction de la Solidarité Urbaine - Convention à intervenir entre la Ville d'Offemont, Territoire Habitat et la CAB concernant le renouvellement de l'offre locative sociale à Offemont.
Cote
16WCAB/38
 Date
2005
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune d'Offemont au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
15WCAB/314
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
314W/449
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.
Cote
15WCAB/298
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projet urbain du quartier de l'Arsot à Offemont - Lancement d'une étude pré-opérationnelle de recomposition urbaine.
Cote
15WCAB/224
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.
Cote
20WCAB/9
 Date
2001-2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction des Systèmes d'Information - Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
15WCAB/299
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction de la Solidarité Urbaine - Copropriété 26 rue Debrot à Offemont - Travaux d'extrême urgence.
Cote
15WCAB/22
 Date
2003
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction de l'Action Economique - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la Zone d'Activité du Ballon à Offemont.
Cote
15WCAB/40
 Date
2003
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/97
 Date
2002
 Lieu
CHAMP DE MARS (Avenue du), OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance
Cote
14WCAB/191
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance
Cote
14WCAB/134
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - Contrat de Ville/Grand Projet de Ville Etat-Belfort-Offemont ; Programmation pour l'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/163
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 9/1.09, SERVICES...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 24/5.01, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de bassin de régulation des eaux pluviales à Offemont ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/238
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 24/5.01, DIRECTION...
Résultat n°20

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...