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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

    Date

    1978-1982

    Cote

    28W/1

    • Contexte : 28W

    • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,

    Date

    1980-1983

    Cote

    57W/9

    • Contexte : 57W

    • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/6

    • Contexte : 323W

    • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Boues produites par la station d'épuration de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, question de leur épandage : rapports au conseil communautaire, articles de presse, discours du Ministre de l'agriculture du 5 juillet 2000 (Jean Glavany)

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/33

    • Contexte : 365W

    • Boues produites par la station d'épuration de la Communauté...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station d'épuration) de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, inauguration en présence de Mme Dominique VOYNET, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (18 octobre 1997) : dossier et plaquette de présentation, discours du maire, programme, correspondance.

    Date

    1997

    Cote

    365W/34

    • Contexte : 365W

    • Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1WCAB/201

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1WCAB/202

    • Contexte : 1WCAB

    • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    EAU - Contrôle technique de la restructuration de la Station d'Epuration : convention (DAB/SOCOTEC)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/140

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Contrôle technique de la restructuration de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/195

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

    Date

    1977-1978

    Cote

    3WCAB/218

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1980

    Cote

    3WCAB/220

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : marché (DEGREMONT, TOURNESAC). Installation d'un poste de transformation moyenne tension : marché (C.G.E.E. ALSTHOM)

    Date

    1979-1991

    Cote

    3WCAB/221

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : situation, certificats de paiement, pièces techniques du marché DEGREMONT/TOURNESAC

    Date

    1979-1982

    Cote

    3WCAB/223

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)

    Date

    1981-1990

    Cote

    3WCAB/225

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    EPURATION - Aménagement des abords de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/226

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Aménagement des abords de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    EPURATION - Plantation et remise en état des anciens lits de séchage à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/227

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Plantation et remise en état des anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (FRANCE ASSAINISSEMENT)

    Date

    1986-1988

    Cote

    3WCAB/228

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    EPURATION - Reprise de l'étanchéité des toitures en terrasse sur 4 bâtiments de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (SMAC ACIEROID)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/229

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Reprise de l'étanchéité des toitures en...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES