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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/14
 Date
2005-2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des...
Résultat n°2

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/22
 Date
2005-2007
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.
Cote
16WCAB/247
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.
Cote
16WCAB/246
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
16WCAB/208
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.
Cote
16WCAB/207
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.
Cote
16WCAB/187
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.
Cote
16WCAB/186
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.
Cote
16WCAB/172
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-15 : Direction Générale des Services Techniques - Techn'Hom - Avenue des Sciences et de l'Industrie - Seconde tranche. [Délibération N° 06-16 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/167
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.
Cote
16WCAB/166
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-99 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM.
Cote
16WCAB/124
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.
Cote
16WCAB/120
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-65 : Direction Générale des Services Techniques - Projet TECHN'HOM - Alimentation HTA du site.
Cote
16WCAB/87
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 bis : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement de deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.
Cote
16WCAB/80
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.
Cote
16WCAB/79
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-37 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Convention de partenariat entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/56
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-05 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Lancement d'une étude relative à l'élaboration d'un schéma directeur - Réalisation d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC).
Cote
16WCAB/20
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.
Cote
15WCAB/230
 Date
2004
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.
Cote
15WCAB/142
 Date
2003
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...