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  1. Résultat n°1

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-182 : Musées - Création d'un site consacré aux Beaux-Arts au sein de la Tour 41 - Etude de programmation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/468

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Travaux à la tour 27, au château, au lion, au fort de la justice

    Date

    1972-1984

    Cote

    57W/24

    • Contexte : 57W

    • Travaux à la tour 27, au château, au lion, au fort...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-173 : Transfert du Musée d'Art à la Tour 41 - Validation de l'APD.

    Date

    2006

    Cote

    319W/442

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs, plans, correspondance (1911) ; réparations : délibérations, correspondance (1908-1909) ; adjudications : clauses et conditions générales, cahiers des charges, devis estimatifs, bordereaux des prix, plans, correspondance (1911-1913).

    Date

    1908-1913

    Cote

    2H/41

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Abords de la tour 41, aménagement : devis estimatifs,...
  8. Résultat n°8

    Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/71

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Cession ou location de divers terrains militaires :...
  9. Résultat n°9

    Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/73

    • Contexte : 330W

    • Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste de radio" au service de déminage : acte de cession, procès-verbal de remise, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/75

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste...