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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

    Date

    1985-1988

    Cote

    198W/226

    • Contexte : 198W

    • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE DE BELFORT : compte rendu d'activité

    Date

    1998

    Cote

    254W/290

    • Contexte : 254W

    • TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Tribunal d'instance, restructuration : dossier chantier.

    Date

    1986-1987

    Cote

    95W/60

    • Contexte : 95W

    • Tribunal d'instance, restructuration : dossier chantier.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Tribunal d'instance, restructuration et ravalement de façades : délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires

    Date

    1985-1992

    Cote

    330W/9

    • Contexte : 330W

    • Tribunal d'instance, restructuration et ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Tribunal d'instance, restructuration : dossier marché et financier, correspondance, plans.

    Date

    1982-1988

    Cote

    95W/59

    • Contexte : 95W

    • Tribunal d'instance, restructuration : dossier marché...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI