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  1. Résultat n°1

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Usine d'incinération et collecte des ordures ménagères - Société SEPIA : étude technique et financière, références, notices sur les procédés, projets de contrats pour la construction et l'exploitation de l'usine, plans, proposition de camions électriques, mémento des formalités légales, correspondance (1923-1924) - Compagnie industrielle de travaux d'édilité : projet, plans, hygiène générale des villes (1925) - Société pour la construction des fours et foyers industriels : projet (1925)

    Date

    1923-1925

    Cote

    1M/14/1

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération et collecte des ordures ménagères -...
  3. Résultat n°3

    Usine d'incinération - documentation (1924-1942) - Alsthom : photos des deux variantes, générateurs de vapeur multitubulaires (1931), groupes turbo-alternateurs et turbo-dynamo (1930) ; Société Camia : plans, devis descriptifs, descriptions, correspondance, photos (1932) ; Société de construction de fours (1932) ; références de firmes diverses : société industrielle d'entreprises et de garantie, les Travaux municipaux, Compagnie française de salubrité (1932), Hy Bergeret, Monnoyeur et Cie (1932) ; Société GETIC, Compagnie générale d'entreprise automobile (1932), Société Lurgi (1932), Société Strine (1932), Société industrielle d'entreprises et de garantie (1932) ; usine d'incinération d'Huddersfield : rapport de l'ingénieur (1931) ; ville de Villeurbanne ; demande de programme de concours à diverses villes, rapport de l'ingénieur en chef des travaux (1932) - villes possédant une usine d'incinération (1929-1932), réponses d'autres villes, correspondance, catalogues (1929-1931)

    Date

    1924-1942

    Cote

    1M/14/3

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - documentation (1924-1942) -...
  4. Résultat n°4

    Usine d'incinération - réunions de la sous-commission (1932) - délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur en chef, programme du concours, plans (1932) - délibérations (1932) - utilisation des prestations du plan Dawes - rapport de l'ingénieur en chef des travaux - bordereau des dessins (1932-1934) - spécifications relatives à l'ensemble de l'installation (1935) - délibération (1934) - subventions de l'Etat (1931-1937) - commune de Cravanche : enlèvement des ordures ménagères par le service de nettoiement de Belfort (1937-1938) - commune de Cravanche, renouvellement de la convention (1939-1940) - Compagnie du Gaz de Mulhouse - Compagnie générale de construction des fours (1934-1937)

    Date

    1931-1940

    Cote

    1M/14/2

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - réunions de la sous-commission...
  5. Résultat n°5

    Usine d'incinération - correspondance avec Alsthom (1932-1939) - inauguration le 18 avril 1937 : invitations, documentation, photos, articles de presse, brochure "usine d'incinération des ordures ménagères : la destruction des ordures ménagères par l'incinération" (4 exemplaires), fascicule "Béton Hennebique" sur l'usine d'incinération (1938) - fourniture d'un rotor de turbine (1947-1949), réparation d'un surchauffeur de vapeur (1942)

    Date

    1932-1949

    Cote

    1M/14/6

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - correspondance avec Alsthom...
  6. Résultat n°6

    Usine d'incinération Plans : - installation de 2 fours à 2 cellules système Woodall-Duckham pour l'incinération de 50 tonnes d'ordures ménagères pour 24 heures (1935) - station de broyage et de criblage des mâchefers : bâtiment, élévations, coupes - station de broyage et de criblage des mâchefers : bâtiments, vues en plan (1933) - station de broyage et de criblage des mâchefers : avant-projet - installation de 2 fours à 2 cellules : avant-projet (1932) - installation de 2 fours : coupe longitudinale - installation de 2 fours : vue en plan Plans Alsthom - vue en plan (1933) - plan de masse - plan des fondations - projet de cheminée en béton armé - schéma général de distribution de courant électrique - cubature du remblai - pavillon du personnel - canalisations - coupe longitudinale pour la chaufferie - vue en plan (1932) Plans Hennebique - tunnel de manutention des scories - station de broyage et de criblage des mâchefers : fondations, plans, coupes - modification de l'implantation générale - implantation - coupe transversale - fossé à ordures - coupes dans la salle des machines et salle de ventilateurs - coupe du grand hall - escalier intérieur - toiture sur grand hall - consoles des pignons - planchers sous chaudières et carreaux de fumées - planchers et toitures - planche sur fosse

    Date

    1932-1933

    Cote

    1M/14/5

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération Plans : - installation de 2 fours...
  7. Résultat n°7

    Usine d'incinération - couverture en tuiles, Ch. Galli, peinture papiers peints, prime aux ouvriers, marchés, règlement des comptes, correspondance, factures diverses, spécifications Alsthom (1932-1938) - acomptes règlements des travaux : Tournesac (1934-1936), Compagnie générale de construction de fours (1934-1937), Alsthom (1934-1935), règlement des travaux, surveillance et contrôle des travaux de bâtiment (1934) - modifications de détails du projet : rapport de l'ingénieur en chef, détail comparatif, plans, transformateur et appareillage (1935-1936) ; canalisations usine abattoirs (1935) ; rapport de l'ingénieur, plan d'ensemble, plans divers, bordereau, détails, cahier des charges particulières (1936) ; travaux complémentaires : rapport de l'ingénieur, plans, bordereau des prix, détails estimatifs, cahiers des charges particulières ; construction de logement pour le personnel et aménagements divers, délibération du conseil municipal ; aménagement de l'atelier de réparation, acquisition de pièces de rechange et de matériel d'entretien : délibération, rapport, détail estimatif, marchés Alsthom, Burgin, Borel, Walser (1937)

    Date

    1932-1938

    Cote

    1M/14/4

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - couverture en tuiles, Ch. Galli,...
  8. Résultat n°8

    Usine d'incinération, contrôles de sécurité : registres, rapports Apave, comptes rendus, délibérations.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1M/14/13

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération, contrôles de sécurité : registres,...
  9. Résultat n°9

    La Destruction des ordures ménagères par l'incinération : inauguration de l'Usine d'Incinération par M. Henri Sellier, Ministre de la Santé Publique, le 18 avril 1937, par M. Legay, directeur des travaux de la Ville de Belfort Brochure, couverture illustrée, illustrée, 23 pages

    Date

    1937

    Cote

    2Z/158, 2Z/III-10

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • La Destruction des ordures ménagères par l'incinération...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Usine d'incinération - correspondances diverses (1949-1959), surveillance des appareils à vapeur (1953), fascicule sur l'incinération des ordures ménagères (1952), bilans d'exploitation (1951- 1952) - travaux de réfection maçonnerie, étanchéité, couverture, zinguerie, acquisition de matériel (1956) ; travaux de peintures extérieures et intérieures (1957) - travaux divers : fourniture de pièces diverses (1958-1959) ; fourniture de butées à collet (1957-1958) ; fourniture de broyeurs à mâchefers (1957-1959) ; fourniture de pompes (1957) ; divers entretien (1957) ; grosses réparations (1958) ; correspondance diverse (1958) ; demande de la Société Peugeot (1958) ; marché Dindeleux béton armé translucide (1959-1961) ; peinture (1959-1960) ; correspondance (1959-1960) ; reconstruction d'un hangar avec charpente métallique (1959) ; travaux de grosses réparations (1959) ; délibérations du conseil municipal (1957-1959)

    Date

    1949-1960

    Cote

    1M/14/7

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - correspondances diverses (1949-1959),...
  11. Résultat n°11

    Usine d'incinération - achat de la production de l'usine, pesée des ordures (1955-1965) - correspondances diverses (1960-1963) : marché Alsthom (1960), délibération pour travaux de grosses réparations (1960), appel d'offres pour la réfection des charpentes métalliques du bâtiment de mâchefers (1960), aménagement de 2 magasins dans le nouvel atelier (1960), chiffres d'exploitation (1954-1960) - installation d'un dépoussiéreur (1963-1967), restauration des peintures des charpentes métalliques de la cage d'escalier et de la salle des machines (1959-1962), calfeutrement des ouvertures en béton armé translucide (1959-1962) - bâtiment des mâchefers, projet de réfection de la charpente métallique, hall de la manutention, couverture du tunnel, reproductions d'anciens plans de 1935 - exploitation déficiente : rapport sur les mesures proposées (1958) ; construction d'un atelier commun entre l'usine d'incinération et la station d'épuration des eaux usées, fourniture d'un pont roulant : correspondance, rapport (1960) ; mutation d'ouvriers au service de la voirie (1960)

    Date

    1954-1965

    Cote

    1M/14/8

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - achat de la production de l'usine,...
  12. Résultat n°12
    L'usine d'incinération, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    L'usine d'incinération, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1959

    Cote

    8Fi/160

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • L'usine d'incinération, 1 photographie noir et blanc
  13. Résultat n°13

    Usine d'incinération - sommes dues par l'EDF pour la fourniture d'énergie électrique par l'usine d'incinération (1968-1974) - extension de l'usine d'incinération : correspondance (1964-1975) - cheminée de l'usine : correspondance diverse (1970-1976)

    Date

    1964-1976

    Cote

    1M/14/9

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - sommes dues par l'EDF pour la...
  14. Résultat n°14

    Usine d'incinération, projet d'extension : notes, correspondance, rapport, devis, factures, demande de subvention, plans, tableau de propositions, compte rendu de la commission des travaux, documents, études (Alsthom, Béture...), rapport d'analyse, dossier de concours, procès-verbal de réception provisoire, pièces de marché (Alsthom, Tunzini, Stein...)

    Date

    1964-1975

    Cote

    1M/14/12

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération, projet d'extension : notes, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Exploitation de l'usine d'incinération : traité d'affermage entre le DAB et la Compagnie générale des Eaux (non signé), notes internes.

    Date

    1969-1974

    Cote

    54W/14

    • Contexte : 54W

    • Exploitation de l'usine d'incinération : traité d'affermage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    Usine d'incinération - organisation d'un concours pour la nouvelle usine : dossier du bureau d'études techniques pour l'urbanisme et l'équipement, dossier de l'entreprise Tunzini (1970-1973) - nouvelle usine : marché Stein - Tournesac, décompte définitif (1973-1976) - nouvelle usine : exploitation (1975) - règlements, réception (1973-1976) - réfection de l'étanchéité à l'ancienne usine (1977-1978)

    Date

    1970-1978

    Cote

    1M/14/10

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - organisation d'un concours pour...
  17. Résultat n°17

    Usine d'incinération, construction : marché Stein Industrie - groupement Tournesac (dont plans)

    Date

    1972-1973

    Cote

    53W/1

    • Contexte : 53W

    • Usine d'incinération, construction : marché Stein Industrie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    Usine d'incinération - documentation de l'usine de carbonisation, entreprise et céramique "construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères" - dossier Société Inor, licence Von Roll : pièces communes, solution de base (2 fours type 60), dossier technique solution de base, dossier administratif solution variante (2 fours type 40 avec récupération de chaleur), plans - dossier société Tunzini : déclarations, conditions de vente, soumission, décomposition des prix, exploitation, garanties, notes techniques, descriptif, complément d'installation (1973) -plans de la société Tunzini (1973)

    Date

    1973

    Cote

    1M/14/11

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/14 - Projets d'incinérateurs et collecte des ordures...
    • Usine d'incinération - documentation de l'usine de...
  19. Résultat n°19

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/83

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/80

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/82

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/81

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/86

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions.

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/79

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/85

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/84

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

    Date

    1973-1974

    Cote

    4W/87

    • Contexte : 4W

    • Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

    Date

    1975-1978

    Cote

    6WCAB/32

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  30. Résultat n°30

    INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

    Date

    1976-1978

    Cote

    3WCAB/252

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

    Date

    1978

    Cote

    1WCAB/211

    • Contexte : 1WCAB

    • PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

    Date

    1978-1985

    Cote

    6WCAB/59

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    Usine d'incinération : projet d'installation d'une chaudière à vapeur pour la récupération de la chaleur.

    Date

    1978

    Cote

    2W/115

    • Contexte : 2W

    • Usine d'incinération : projet d'installation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  34. Résultat n°34

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  35. Résultat n°35

    Personnel de la station d'incinération, revendications syndicales (à propos essentiellement des primes), grèves.

    Date

    1980

    Cote

    8W/171

    • Contexte : 8W

    • Personnel de la station d'incinération, revendications...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/253

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur des chaudières, projet de transformation : avant-projet sommaire.

    Date

    1983-1985

    Cote

    67W/65

    • Contexte : 67W

    • Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  41. Résultat n°41

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs du Four n° 2 : marché (SOFRETH)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/84

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  43. Résultat n°43

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  44. Résultat n°44

    INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/64

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  45. Résultat n°45

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1WCAB/212

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  46. Résultat n°46

    SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    4WCAB/36

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  47. Résultat n°47

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à la suite de l'explosion du 12 octobre 1986 : rapport d'expertise (STEIN INDUSTRIE), délibération, correspondance

    Date

    1986-1987

    Cote

    6WCAB/65

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  50. Résultat n°50

    INCINERATION: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1WCAB/231

    • Contexte : 1WCAB

    • INCINERATION: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  51. Résultat n°51

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  52. Résultat n°52

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  53. Résultat n°53

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/85

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  54. Résultat n°54

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)

    Date

    1987-1992

    Cote

    6WCAB/74

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  55. Résultat n°55

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    1WCAB/214

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  56. Résultat n°56

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  57. Résultat n°57

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)

    Date

    1987-1993

    Cote

    4WCAB/38

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  59. Résultat n°59

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance : marchés (C.G.E.E. ALSTHOM, METAL-EST, S.A. HARDY, E.B.B.T.P., C.G.C. ENTREPRISE)

    Date

    1987-1990

    Cote

    6WCAB/72

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  60. Résultat n°60

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/73

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  61. Résultat n°61

    CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1WCAB/213

    • Contexte : 1WCAB

    • CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  62. Résultat n°62

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN INDUSTRIE, STEIN FASEL)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/71

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  64. Résultat n°64

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/76

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  65. Résultat n°65

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/78

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  66. Résultat n°66

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  67. Résultat n°67

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation : manuel d'opération et d'entretien (STEIN INDUSTRIE), cassettes audio et vidéo, disquettes, notice de fonctionnement

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/77

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  70. Résultat n°70

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/75

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  71. Résultat n°71

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/79

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  72. Résultat n°72

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour l'évacuation des eaux de mâchefers de l'Usine d'Incinération de Belfort : marché (groupement EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/125

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  73. Résultat n°73

    INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/259

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/80

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  75. Résultat n°75

    INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine jusqu'à la salle des auxiliaires : marché (groupement EBBTP/BAUMANN)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/86

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  76. Résultat n°76

    INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/261

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/262

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas de principales caractéristiques

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/81

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  79. Résultat n°79

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  80. Résultat n°80

    U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1WCAB/215

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES