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  1. Résultat n°1

    La Destruction des ordures ménagères par l'incinération : inauguration de l'Usine d'Incinération par M. Henri Sellier, Ministre de la Santé Publique, le 18 avril 1937, par M. Legay, directeur des travaux de la Ville de Belfort Brochure, couverture illustrée, illustrée, 23 pages

    Date

    1937

    Cote

    2Z/158, 2Z/III-10

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • La Destruction des ordures ménagères par l'incinération...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/102

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/59

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour l'évacuation des eaux de mâchefers de l'Usine d'Incinération de Belfort : marché (groupement EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/125

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/98

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/97

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  9. Résultat n°9

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/96

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  10. Résultat n°10

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/95

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  11. Résultat n°11

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/94

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  12. Résultat n°12

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/93

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  13. Résultat n°13

    INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/92

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1994

    Cote

    6WCAB/91

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  15. Résultat n°15

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur du Four n° 2 et d'une partie du mur écran de la chaudière de l'UIOM : marché (SOCRIT S.A.)

    Date

    1993-1994

    Cote

    6WCAB/90

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  16. Résultat n°16

    INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/88

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  17. Résultat n°17

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant à l'UIOM : marché (S.E.V.A.L.)

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/87

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  18. Résultat n°18

    INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine jusqu'à la salle des auxiliaires : marché (groupement EBBTP/BAUMANN)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/86

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  19. Résultat n°19

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/85

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  20. Résultat n°20

    INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs du Four n° 2 : marché (SOFRETH)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/84

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  21. Résultat n°21

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  22. Résultat n°22

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de contrôle et de protection du turbo-alternateur : dossier technique (ALSTHOM, ETRA), plan

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/82

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas de principales caractéristiques

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/81

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  24. Résultat n°24

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/80

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  25. Résultat n°25

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/79

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  26. Résultat n°26

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/78

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  27. Résultat n°27

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation : manuel d'opération et d'entretien (STEIN INDUSTRIE), cassettes audio et vidéo, disquettes, notice de fonctionnement

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/77

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  28. Résultat n°28

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/76

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/75

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  30. Résultat n°30

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)

    Date

    1987-1992

    Cote

    6WCAB/74

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  31. Résultat n°31

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/73

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  32. Résultat n°32

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance : marchés (C.G.E.E. ALSTHOM, METAL-EST, S.A. HARDY, E.B.B.T.P., C.G.C. ENTREPRISE)

    Date

    1987-1990

    Cote

    6WCAB/72

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN INDUSTRIE, STEIN FASEL)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/71

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  34. Résultat n°34

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  35. Résultat n°35

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  36. Résultat n°36

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  37. Résultat n°37

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  38. Résultat n°38

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à la suite de l'explosion du 12 octobre 1986 : rapport d'expertise (STEIN INDUSTRIE), délibération, correspondance

    Date

    1986-1987

    Cote

    6WCAB/65

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/64

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  41. Résultat n°41

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  42. Résultat n°42

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

    Date

    1978-1985

    Cote

    6WCAB/59

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  43. Résultat n°43

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  44. Résultat n°44

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  45. Résultat n°45

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

    Date

    1975-1978

    Cote

    6WCAB/32

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  46. Résultat n°46

    SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire électrique de l'Usine d'Incinération : déclaration de sinistre, nomination d'experts, rapport d'expertise (cabinet PARADIS), réglement d'assurance, factures. Dégats électriques à la Station de Traitement et de Refoulement : accusé de réception, réglement d'assurance, dispositions APAVE, devis, photos

    Date

    1991-1994

    Cote

    4WCAB/39

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  47. Résultat n°47

    SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)

    Date

    1987-1993

    Cote

    4WCAB/38

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  48. Résultat n°48

    SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    4WCAB/36

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  49. Résultat n°49

    INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/270

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/269

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/268

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/267

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/266

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1999

    Cote

    3WCAB/265

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/264

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/263

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/262

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/261

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/259

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/253

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

    Date

    1976-1978

    Cote

    3WCAB/252

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/249

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    INCINERATION: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1WCAB/231

    • Contexte : 1WCAB

    • INCINERATION: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  71. Résultat n°71

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/218

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  72. Résultat n°72

    DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1WCAB/217

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  73. Résultat n°73

    DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/216

    • Contexte : 1WCAB

    • DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  74. Résultat n°74

    U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1WCAB/215

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  75. Résultat n°75

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    1WCAB/214

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  76. Résultat n°76

    CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1WCAB/213

    • Contexte : 1WCAB

    • CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  77. Résultat n°77

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1WCAB/212

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  78. Résultat n°78

    PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

    Date

    1978

    Cote

    1WCAB/211

    • Contexte : 1WCAB

    • PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  79. Résultat n°79

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  80. Résultat n°80

    Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/35

    • Contexte : 365W

    • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE