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42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/345

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 5 février 2004), document de séance-N° 03-153 : Cession d'un immeuble sis 3 rue de Zaporojie à Belfort.

    Date

    2003-2004

    Cote

    314W/157

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/27

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

    Date

    1998-1999

    Cote

    335W/21

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  6. Résultat n°6

    ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.

    Date

    1998-1999

    Cote

    308W/25

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/26

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

    Date

    1997-1998

    Cote

    335W/20

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  9. Résultat n°9

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/19

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

    Date

    1967-1997

    Cote

    197W/25

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/47

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/36

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/45

    • Contexte : 242W

    • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/46

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Marché restructuration cour école Martin Luther King

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/48

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration cour école Martin Luther King

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/34

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI