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BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

197W/21

1993-1995

BASTIE (Rue Maryse), ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA), COLLEGE SIMONE SIGNORET

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

308W/27

1997-1999

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

[[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

363W/19

1991-1997

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA)

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

226W/47

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

99W/161

1972

ROOSEVELT (Rue Franklin), ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LYCEE CONDORCET, COLLEGE SIMONE SIGNORET

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

314W/345

2004

ZAPOROJIE (Rue de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

197W/32

1992-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

197W/25

1967-1997

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

226W/44

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

95W/9

1986-1988

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

197W/35

1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

197W/36

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

242W/45

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

197W/37

1990-1992

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

308W/26

1997-1998

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

197W/26

1993

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

39W/197

1970

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE

Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

1O/438

1970

DAUPHIN (Rue du Peintre), ZAPOROJIE (Rue de)

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

286W/31

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

226W/46

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement

302W/212

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12

226W/45

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

197W/29

1991-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

335W/21

1998-1999

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie), aménagement des espaces et construction d'un bâtiment préfabriqué : demandes de subventions, dossiers marchés, factures, correspondance.

4W/226

1975-1977

ZAPOROJIE (Rue de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

197W/27

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration cour école Martin Luther King

226W/48

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/25

1985

JAPY (Rue Henri), DUVERNOY (Rue du Docteur), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), STRACTMAN (Rue Charles), REGRETS (Rue des), TROIS CHÊNES (Avenue des), LA SUZE (Rue du Comte de), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), GOUNOD (Rue Charles), LOUCHEUR (Rue Louis), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), LYON (Faubourg de), ROOSEVELT (Rue Franklin), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier de marché : appel d'offres, lots 1 à 8)

197W/33

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.

308W/25

1998-1999

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)

197W/34

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

197W/20

1992-1997

BASTIE (Rue Maryse), ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA), COLLEGE SIMONE SIGNORET

Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

96W/19

1984

EVETTE (Rue d'), MADAGASCAR (Rue de), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), SAINT-ANTOINE (Rue), GAULARD (Rue du Général), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), STROLZ (Rue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

197W/28

1992-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 5 février 2004), document de séance-N° 03-153 : Cession d'un immeuble sis 3 rue de Zaporojie à Belfort.

314W/157

2003-2004

ZAPOROJIE (Rue de)

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

96W/6

1982

ROME (Rue de), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier D.C.E., lots 1 à 8)

197W/31

1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

335W/20

1997-1998

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING