Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)

    Date

    1976-1995

    Cote

    203W/4

    • Contexte : 203W

    • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1N/181

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-204 : Accident du 16/03/2004 boulevard Joffre à Belfort - Dommage au domaine public communal - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2004

    Cote

    314W/491

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    1N/182

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
  6. Résultat n°6

    BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/256

    • Contexte : 1WCAB

    • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation

    Date

    1989-1996

    Cote

    251W/3

    • Contexte : 251W

    • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)