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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°2

STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)
Cote
203W/4
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...
Résultat n°3

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.
Cote
1N/181
 Date
1963-1966
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-204 : Accident du 16/03/2004 boulevard Joffre à Belfort - Dommage au domaine public communal - Acceptation de l'indemnité d'assurance.
Cote
314W/491
 Date
2004
 Lieu
JOFFRE (Boulevard du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°5

Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil municipal, état récapitulatif des sommes dues à la Ville, correspondance.
Cote
1N/182
 Date
1955-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Encaissement d'indemnités : délibérations du Conseil...
Résultat n°6

BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.
Cote
1WCAB/256
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...
Résultat n°7

Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation
Cote
251W/3
 Date
1989-1996
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...