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265 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de terrains : décrets, états des propriétés, plans, correspondance.
Cote
2H/33
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de...
Résultat n°2

Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).
Cote
2H/34
 Date
1823-1909
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Places militaires
  • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
Résultat n°3

Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états des propriétés, procès-verbaux d'adjudication, plans.
Cote
2H/48
 Date
1898-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états...
Résultat n°4

Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).
Cote
2H/51
 Date
1892-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
Résultat n°5

Déclassement et acquisition des terrains, demande : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/6
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Déclassement et acquisition des terrains, demande :...
Résultat n°6

Convention, ratification : convention, correspondances; projet : procès-verbal de conférence sur les terrains à maintenir dans le domaine public, croquis correspondance.
Cote
1N/8
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Convention, ratification : convention, correspondances;...
Résultat n°7

Répartition des terrains : répartition entre la Ville et le Département, rapport, correspondance.
Cote
1N/9
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Répartition des terrains : répartition entre la Ville...
Résultat n°8

Remise à la Ville des immeubles de première catégorie : procès-verbaux de remise et de non-remise, correspondance.
Cote
1N/10
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de première catégorie...
Résultat n°9

Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie : procès-verbal de remise et non-remise, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil général, récapitulatif des dépenses des travaux, correspondance.
Cote
1N/11
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie...
Résultat n°10

Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie : procès-verbal de remise et de non-remise, délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/12
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie...
Résultat n°11

Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.
Cote
1N/34
 Date
1923-1925
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), BELFORT, FORT HATRY, PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°12

Négociation financière : délibérations du Conseil municipal, tableau récapitulatif des offres faites par l'Etat et la Ville, proposition du Service départemental des Domaines, relevé des locations et concessions temporaire en cours.
Cote
1N/35
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Négociation financière : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°13

Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.
Cote
1N/37
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
Résultat n°14

Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le Génie pour construire une nouvelle enceinte (1876). Première portion des fortifications : délibérations du Conseil municipal, projet de cession de la première portion, compte-rendu des opérations de délimitation, exposé de la question, tableau comparatif des offres faite par l'Etat et la Ville, procès-verbal de conférence sur les terrains attribué à la Ville, plans. Deuxième portion : délibérations du conseil municipal, tableau récapitulatif des offres.
Cote
1N/38
 Date
1876-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le...
Résultat n°15

Correspondance officielle.
Cote
1N/39
 Date
1921-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Correspondance officielle.
Résultat n°16

Renseignements provenant d'autres villes : conventions entre l'Etat et la municipalité, extraits du Journal officiel, procès-verbal de remise par l'Etat à la Ville des immeubles militaires déclassés.
Cote
1N/40
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Renseignements provenant d'autres villes : conventions...
Résultat n°17

Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.
Cote
1N/41
 Date
1925-1936
 Lieu
PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
Résultat n°18

Détermination du prix des terrains : délibération du Conseil municipal, plans des terrains cédés, correspondance.
Cote
1N/42
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Détermination du prix des terrains : délibération du...
Résultat n°19

Ratification : extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928), projet de loi et avis de la chambre des députés, programme d'ensemble concernant la destination des terrains.
Cote
1N/43
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Ratification : extrait du Journal officiel (15, 16...
Résultat n°20

Terrains déclassés du front de la porte de France et de l'enceinte des faubourgs, cession et aménagement : délibérations du Conseil municipal, procès verbal de remise des terrains, procès verbal de conférence, plans, correspondance.
Cote
1N/44
 Date
1880-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Terrains déclassés du front de la porte de France et...