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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

1 media

Cote
18Z/383
Date
1995-2003
Lieu
IRAK
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
Résultat n°2
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Cote
18Z/278
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°3
Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.

1 media

Cote
18Z/233
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Vie du parti
  • Colloques
  • Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...
Résultat n°4
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

1 media

Cote
18Z/89
Date
1969-1978
Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
Résultat n°5
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Cote
18Z/47
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
Résultat n°6
Cote
27WCAB/31
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°7
Cote
27WCAB/30
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°8
Cote
27WCAB/29
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°9
Cote
27WCAB/28
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°10
Cote
27WCAB/27
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°11
Cote
27WCAB/26
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°12
Cote
27WCAB/25
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°13
Cote
27WCAB/24
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°14
Cote
27WCAB/23
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°15
Cote
27WCAB/22
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°16
Cote
27WCAB/17
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°17
Cote
27WCAB/16
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°18
Cote
27WCAB/15
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°19
Cote
27WCAB/14
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°20
Cote
27WCAB/13
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°21
Cote
27WCAB/12
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°22

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

Cote
26WCAB/3
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°23
Cote
26WCAB/2
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°24
Cote
24WCAB/10
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°25
Cote
24WCAB/9
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°26
Cote
24WCAB/8
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°27
Cote
24WCAB/7
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...
Résultat n°28
Cote
24WCAB/6
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...
Résultat n°29
Cote
24WCAB/5
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°30
Cote
24WCAB/4
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement...
Résultat n°31
Cote
24WCAB/3
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...
Résultat n°32
Cote
23WCAB/15
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
Résultat n°33
Cote
20WCAB/22
Date
2005-2007
Lieu
TECHN'HOM
Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...
Résultat n°34
Cote
20WCAB/14
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies,...
Résultat n°35
Cote
20WCAB/13
Date
1999-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...
Résultat n°36
Cote
20WCAB/12
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°37
Cote
20WCAB/11
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et...
Résultat n°38
Cote
20WCAB/5
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de...
Résultat n°39
Cote
16WCAB/260
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°40
Cote
16WCAB/256
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...