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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour attribution de subventions.
Cote
50W/32
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour...
Résultat n°2

Opérations d'innovations sociales (structure d'accueil femmes seules, structure d'accueil marginaux, crèche pilote) : subventions du ministère de la Santé.
Cote
50W/39
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Opérations d'innovations sociales (structure d'accueil...
Résultat n°3

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)
Cote
198W/204
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
Résultat n°4

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants
Cote
198W/205
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
Résultat n°5

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACISFinancement, compte-rendu de la commission régionale DSQ, mise en place et fonctionnement régie de quartier (étude pré-opérationnelle, statuts, bilans d'activité, projets et orientations, convention de travaux avec Ville de Belfort), maîtrise d'oeuvre urbaine (appel d'offres, marché, convention avec ACEIF-SARL, enquête de l'ACEIF), bilan-évaluation de l'opération
Cote
206W/1
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°6

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programmation des actions 1992, travail commission n°1 - action sur bâti et espaces extérieurs, commission n°2 - social, culturel, économique, commission n°3 - petite enfance, scolaire et périscolaire : étude des actions, comptes-rendus de réunions, bilan des actions menées
Cote
206W/2
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°7

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.
Cote
206W/3
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°8

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)
Cote
206W/5
 Date
1987-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : comptes-rendus assemblée générale et réunions, statistiques sur délinquance, invitation à conférence, colloque et journée sur délinquance, étude "pour un diagnostic local de sécurité à Belfort", contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93 (bilan intermédiaire), bilan de l'action de prévention "les jeunes, l'alcool et la route"
Cote
206W/17
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE :...
Résultat n°11

Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création d'un relais de récupération d'objets usagés : présentation projet, devis, plans, correspondance.
Cote
218W/52
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création...
Résultat n°12

Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire, programmation, actions : restructuration centre socio-culturel, espace Enfance-Famille...
Cote
218W/62
 Date
1989-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire,...
Résultat n°13

Opération qualité au quotidien : convention, programme 1989-1993, bilan actions réalisées et en cours, études (sur Résidences, sur réaménagement boulevard Kennedy / Anatole France, traitement des abords du 10 au 16 rue Chopin, enquête sur stationnement aux Résidences)
Cote
218W/68
 Date
1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Opération qualité au quotidien : convention, programme...
Résultat n°14

OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)
Cote
240W/10
 Date
1991-1997
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...
Résultat n°15

CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions, versement subventions et conventions correspondantes, orientations 1998, programmation opérationnelle
Cote
240W/18
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions,...
Résultat n°16

CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat de ville, projet prévention, bilan provisoire des activités de prévention, état d'avancement des opérations d'investissement au 31 juillet 1995
Cote
240W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat...
Résultat n°17

CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au contrat de ville : propositions, rapport préliminaire, rapport final, bilan actions 1994 et 1995, journée réflexion sur évaluation contrat de ville
Cote
240W/20
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au...
Résultat n°18

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES) - Représentation et actions de la Ville en matière de santé publique et de protection sociale : arrêté préfectoral ("Renouvellement du Conseil Départemental de la Protection de l'Enfance", 1989), arrêtés du Maire (N° 90.0383 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au Conseil d'Administration du CCAS / N° 95.0635 : Nomination d'un conseiller spécial auprès de M. le Maire chargé des problèmes de santé), documents de séance-N° 89-203 : Transformation de l'Association "Coup de Pouce" en Entreprise d'Insertion - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration-N° 96-251 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Belfort-N° 96-285 : Questions diverses - Désignation d'un représentant de la ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon-N° 97-39 : Création de la Commission d'Accessibilité-N° 97-123 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration du CCAS et du Centre Hospitalier Général
Cote
254W/126
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES...
Résultat n°19

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)
Cote
254W/209
 Date
1983-1998
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°20

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes
Cote
254W/210
 Date
1988-1999
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...