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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant travaux dans cadre programmes Ville de Belfort, FDEC (fonds d'aide à l'équipement des communes), dégâts tempête et inondations, sécurité routière ; enquête sur services fonciers, projet réorganisation service Voirie

Date

1985-1991

Cote

208W/18

Résultat n°2

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1983

Cote

198W/12

Résultat n°3

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions

Date

1990

Cote

198W/3

Résultat n°4

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1984

Cote

198W/13

Résultat n°5

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

Date

1984

Cote

198W/6

Résultat n°6

Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988 des différents services culturels, divers (documentation sur dépenses culturelles en France ; mobilier du directeur conçu par atelier Peroz)

Date

1988-1992

Cote

209W/1

Résultat n°7

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1992

Cote

198W/21

Résultat n°8

CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.

Date

1988-2000

Cote

264W/298

Résultat n°9

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

Date

1983

Cote

198W/5

Résultat n°10

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1996

Cote

198W/25

Résultat n°11

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1985

Cote

198W/14

Résultat n°12

MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)

Date

1996-1997

Cote

299W/11

Résultat n°13

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1991

Cote

198W/20

Résultat n°14

Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans

Date

1988-2000

Cote

330W/76

Résultat n°15
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

Date

-

Cote

18Z/413

Résultat n°16

RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

Date

1998

Cote

299W/12

Résultat n°17

Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)

Date

2001-2006

Cote

343W/17

Résultat n°18

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

Date

1988

Cote

198W/10

Résultat n°19

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1989

Cote

198W/18

Résultat n°20

DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement d'une secrétaire de direction : dossiers des épreuves (Monique PICACHE, Claudine RECEVEUR).

Date

1993

Cote

264W/317