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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.
Cote
18Z/413
 Date- Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • PHOTOGRAPHIES
  • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
  • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...
Résultat n°2

Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)
Cote
343W/17
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Etat civil / Formalités administratives / Elections...
Résultat n°3

SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel des ateliers Faidherbe (1993-1997) : compte rendu, rapport, fiches d'homologation, pièces comptables, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Etat Civil (1993-2001) : rapport municipalité, arrêtés, certificat d'hébergement, statistiques, tableaux, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 98-130 : Taxes funéraires.Fonctionnement du Service Déchets Ménagers (1996-2002) : convention (Ville/CAB, 2002), comptes rendus, rapport municipalité, délibérations (CAB), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 01-217 : Collecte et traitement des déchets ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000-N° 01-255 : Libération du terrain de l'Usine d'incinération des ordures ménagères de Belfort.Fonctionnement du Service Achats (1997-1999) : rapport d'activités, frais de fonctionnement des services, fiches budgétaires, liste des fournisseurs, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Espaces Verts (1998-2001) : plan, correspondance, notes.
Cote
264W/318
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°4

FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/310
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service...
Résultat n°5

DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et actions : rapports municipalité ("Plan bureautique 1994" / "Liaison informatique des sites universitaires", 2000), rapport ("Analyse fonctionnelle du progiciel Mercure", MAGNUS BL Ingénierie, 1999), compte rendu, convention (Ville/CAB, 1999), état des lieux des projets, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/306
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et...
Résultat n°6

SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service, état des lieux du BIJ, "bilan-reflets 1996 d'une première année de fonctionnement du service Jeunesse de la Ville de Belfort"
Cote
299W/3
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service,...
Résultat n°7

DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions, gestion du personnel et équipement matériel (1990-2001) : étude ("Audit de fonctionnement du Service de Communication ", Ecole Supérieur d'Ingénieurs Sociaux de Nancy, 1990), rapport municipalité ("Politique de communication de la Ville", 1990), délibération CAB (N° 1,12 du 24 mars 2000 : Création d'une commission Plan de Communication), curriculum vitae, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/297
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions,...
Résultat n°8

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes
Cote
254W/273
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Résultat n°9

CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.
Cote
264W/298
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement...
Résultat n°10

Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans
Cote
330W/76
 Date
1988-2000
 Lieu
MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte...
Résultat n°11

SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion du personnel : rapports municipalité, comptes rendus, convention (Préfecture/Ville, 1994), contrat Enfance (CAF, 1988-1990), dossier du personnel, rapports ("Actions de préventions pilotées par le Service Jeunesse", CCAS, 1995 / "Les missions du Service Jeunesse, Les moyens humains du Service Jeunesse", 2000), dossier technique ("Emploi vocationnel en alternance", MDJ, 1995), inventaire des actions, bilans, article de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-101 [rapport] : Information sur un projet de fresque.-N° 94-272 : Questions diverses - Création d'un lieux d'écoute - Proposition de mise en oeuvre.
Cote
264W/288
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion...
Résultat n°12

RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".
Cote
299W/12
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse,...
Résultat n°13

Personnel et services municipaux : photographies
Cote
332W/46
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Personnel et services municipaux : photographies
Résultat n°14

MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)
Cote
299W/11
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication...
Résultat n°15

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT : chrono, point hebdomadaire avec J.P. CHEVENEMENT et P. PINCET
Cote
198W/26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT...
Résultat n°16

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°17

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance
Cote
286W/11
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...
Résultat n°18

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Cote
273W/1
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Résultat n°19

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/24
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°20

CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS ET REGIONS 1995 "TERRITORIA", participation de la Ville de Belfort : dossier de candidature
Cote
273W/7
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS...