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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

Date

-

Cote

18Z/413

Résultat n°2

Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)

Date

2001-2006

Cote

343W/17

Résultat n°3

SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel des ateliers Faidherbe (1993-1997) : compte rendu, rapport, fiches d'homologation, pièces comptables, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Etat Civil (1993-2001) : rapport municipalité, arrêtés, certificat d'hébergement, statistiques, tableaux, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 98-130 : Taxes funéraires.Fonctionnement du Service Déchets Ménagers (1996-2002) : convention (Ville/CAB, 2002), comptes rendus, rapport municipalité, délibérations (CAB), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 01-217 : Collecte et traitement des déchets ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000-N° 01-255 : Libération du terrain de l'Usine d'incinération des ordures ménagères de Belfort.Fonctionnement du Service Achats (1997-1999) : rapport d'activités, frais de fonctionnement des services, fiches budgétaires, liste des fournisseurs, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Espaces Verts (1998-2001) : plan, correspondance, notes.

Date

1992-2002

Cote

264W/318

Résultat n°4

FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1985-2001

Cote

264W/310

Résultat n°5

DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et actions : rapports municipalité ("Plan bureautique 1994" / "Liaison informatique des sites universitaires", 2000), rapport ("Analyse fonctionnelle du progiciel Mercure", MAGNUS BL Ingénierie, 1999), compte rendu, convention (Ville/CAB, 1999), état des lieux des projets, documentation, correspondance, notes.

Date

1994-2001

Cote

264W/306

Résultat n°6

SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service, état des lieux du BIJ, "bilan-reflets 1996 d'une première année de fonctionnement du service Jeunesse de la Ville de Belfort"

Date

1996-2001

Cote

299W/3

Résultat n°7

DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions, gestion du personnel et équipement matériel (1990-2001) : étude ("Audit de fonctionnement du Service de Communication ", Ecole Supérieur d'Ingénieurs Sociaux de Nancy, 1990), rapport municipalité ("Politique de communication de la Ville", 1990), délibération CAB (N° 1,12 du 24 mars 2000 : Création d'une commission Plan de Communication), curriculum vitae, documentation, correspondance, notes.

Date

1990-2001

Cote

264W/297

Résultat n°8

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

Date

1999-2001

Cote

254W/273

Résultat n°9

CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.

Date

1988-2000

Cote

264W/298

Résultat n°10

Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans

Date

1988-2000

Cote

330W/76

Résultat n°11

SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion du personnel : rapports municipalité, comptes rendus, convention (Préfecture/Ville, 1994), contrat Enfance (CAF, 1988-1990), dossier du personnel, rapports ("Actions de préventions pilotées par le Service Jeunesse", CCAS, 1995 / "Les missions du Service Jeunesse, Les moyens humains du Service Jeunesse", 2000), dossier technique ("Emploi vocationnel en alternance", MDJ, 1995), inventaire des actions, bilans, article de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-101 [rapport] : Information sur un projet de fresque.-N° 94-272 : Questions diverses - Création d'un lieux d'écoute - Proposition de mise en oeuvre.

Date

1985-2000

Cote

264W/288

Résultat n°12

RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

Date

1998

Cote

299W/12

Résultat n°13

Personnel et services municipaux : photographies

Date

1980-1998

Cote

332W/46

Résultat n°14

MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)

Date

1996-1997

Cote

299W/11

Résultat n°15

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT : chrono, point hebdomadaire avec J.P. CHEVENEMENT et P. PINCET

Date

1997

Cote

198W/26

Résultat n°16

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1996

Cote

198W/25

Résultat n°17

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

Date

1987-1996

Cote

286W/11

Résultat n°18

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

Date

1985-1995

Cote

273W/1

Résultat n°19

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

Date

1995

Cote

198W/24

Résultat n°20

CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS ET REGIONS 1995 "TERRITORIA", participation de la Ville de Belfort : dossier de candidature

Date

1994-1995

Cote

273W/7