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  1. Résultat n°1

    Manifestations sportives à but sanitaire, social ou humanitaire, organisation ou accueil ("Tous en baskets" 13 octobre 2000 et 18 octobre 2001, Téléthon 8 et 9 décembre 2000, 8 décembre 2001 et 9 décembre 2006, parcours du coeur 20 mai 2001, "roulez rollers... pour la vie" 24 juin 2001, opération Hébron 27 juin-15 juillet 2001, raid aérien "Air Palu Afrique" 5 septembre 2004, tour de Franche-Comté pour la recherche contre le cancer 14-15 août 2007, opération de sensibilisation aux handicaps 11 octobre 2007) : comptes rendus de municipalité, notes de service, documents de présentation, correspondance, compte rendu de réunion, affiche, bulletin d'inscription, étude préliminaire "sport et intégration sociale des jeunes en difficulté" de Sylvie Gisiger, récépissé préfectoral de déclaration d'organisation d'une manifestation, bilans

    Date

    2000-2007

    Cote

    369W/13

    • Contexte : 369W

    • Manifestations sportives à but sanitaire, social ou...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  2. Résultat n°2

    AIDE SOCIALE, participation des communes, création et fonctionnement du Conseil départemental d'aide sociale à l'enfance : CR réunions, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    288W/12

    • Contexte : 288W

    • AIDE SOCIALE, participation des communes, création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration (16 février 1999, 20 avril 1999, 1er juin 1999, 6 juillet 1999, 12 octobre 1999, 7 décembre 1999, 23 mai 2000, 4 juillet 2000, 17 octobre 2000, 5 décembre 2000, 27 février 2001, 5 juin 2001, 5 juillet 2001, 28 septembre 2001) : comptes rendus, documents budgétaires, contrats, rapports d'activité, bilans, demandes de subvention, tableaux des effectifs, rapports d'information, projets, propositions, conventions, fiches de mission, correspondance, notes.Comité Technique Paritaire (11 mai 1999, 8 octobre 1999, 27 juin 2000, 24 novembre 2000, 11 mai 2001) : procès-verbaux, bilans, projets, rapports d'information, plans, bilan social, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/228

    • Contexte : 264W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation financière de la CAF aux opérations engagées par la Ville : conventions et avenants (CAF/Ville, 1991-1998), contrats de prêt (CAF/Ville, 1992, 1995), dossier de subvention (1992-1993), rapport d'activités (1989-1992), circulaire CAF ("Action sociale", 1995), articles de presse, notes, documents de séance-N° 92-186 : Versement d'une subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour compenser la restitution de tickets piscines-N° 93-87 : Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales à propos du financement des Centres de Loisirs Périscolaires-N° 93-106 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 94-262 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 95-131 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions et contrats de prêt à intervenir-N° 98-53 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales pour la restructuration de la Crèche des Résidences

    Date

    1989-1998

    Cote

    254W/215

    • Contexte : 254W

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/214

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement du rez-de chaussée : dossier de marché et avenants, documents de séance-N° 90-129 : Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du CCAS-N° 91-89 : CCAS - Aménagement du rez-de-chaussée - Passation d'avenants

    Date

    1990-1991

    Cote

    254W/213

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes

    Date

    1989-1992

    Cote

    254W/212

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/210

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/209

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/23

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

    Date

    1988-1997

    Cote

    198W/205

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)

    Date

    1982-1990

    Cote

    198W/204

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Assistance aux pupilles de la Nation, constitution d'un comité cantonal et demande de subvention de l'office départemental : correspondance, projet de délibération du Conseil municipal.

    Date

    1918

    Cote

    5H/85

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AIDES PUBLIQUES OU PRIVEES A LA POPULATION CIVILE ET...
    • Aides publiques
    • Assistance aux pupilles de la Nation, constitution...
  15. Résultat n°15

    Suivi des demandes d'allocation : 2 cahiers nominatifs.

    Date

    1916-1920

    Cote

    5H/84

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AIDES PUBLIQUES OU PRIVEES A LA POPULATION CIVILE ET...
    • Aides publiques
    • Suivi des demandes d'allocation : 2 cahiers nominatifs.
  16. Résultat n°16

    Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats : lettres d'envoi et d'accusé de réception, correspondance avec les Maires des communes hospitalières relative au problème de distribution des mandats.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/11

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Attribution de secours aux évacués, suivi des mandats...
  17. Résultat n°17

    Secours aux évacués, attribution : listes nominatives, états nominatifs des demandeurs et des bénéficiaires, états des sommes attribuées.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/10

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Secours aux évacués, attribution : listes nominatives,...
  18. Résultat n°18

    Secours aux évacués, attribution : demandes des évacués, renseignements sur les évacués (dont rapports de police), réclamations et pétitions contre les conditions de vie, demandes des communes pour le remboursement des frais liés à l'accueil des évacués, affiche accordant un secours pour des choses de première nécessité par le Conseil municipal.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/9

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Evacuation de la population civile
    • Attribution de secours aux évacués
    • Secours public
    • Secours aux évacués, attribution : demandes des évacués,...
  19. Résultat n°19

    Officiers, recensement des situations particulières : états des officiers résidant à Belfort et jouissant d'une solde particulière, états des officiers entrant dans Belfort dues aux licenciements des corps, correspondance.

    Date

    1810-1872

    Cote

    2H/7

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/1-9 - Vie des militaires
    • 2H/5-7 - Aides et pensions versées
    • Officiers, recensement des situations particulières...
  20. Résultat n°20

    Mutilés et réformés, gratuité des soins médicaux et pensions d'invalidité : registre, correspondance.

    Date

    1928-1950

    Cote

    2H/6

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/1-9 - Vie des militaires
    • 2H/5-7 - Aides et pensions versées
    • Mutilés et réformés, gratuité des soins médicaux et...