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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Championnat de France de natation handisport 1995, organisation : plaquette de présentation, bilan financier
Cote
16Z/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Championnat de France de natation handisport 1995,...
Résultat n°2

Office municipal des sports
Cote
Br/1957
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Office municipal des sports
Résultat n°3

Office municipal des Sports, transformation en association et fonctionnement : comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'assemblée générale, résultats des élections au comité directeur des représentants des associations sportives, statuts, règlement intérieur, agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/1
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Office municipal des Sports, transformation en association...
Résultat n°4

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008
Cote
343W/12
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Relations avec les associations sportives...
Résultat n°5

ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/125
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...
Résultat n°6

Subventions aux associations sportives pour l' exercice 1993, attribution : dossiers de demande, avis d'attribution
Cote
322W/41
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Subventions aux associations sportives pour l' exercice...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-218 : Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives.
Cote
319W/488
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°8

Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation en association : statuts, règlement intérieur, comptes rendus de réunions du bureau, du comité directeur et de l'assemblée générale, correspondance, journal officiel
Cote
322W/92
 Date
1977-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation...
Résultat n°9

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°10

Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, enquête de satisfaction, rapports annuels de l'USEP 1992/1993 et 1994/1995
Cote
322W/26
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...
Résultat n°11

Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions (bureau, comité directeur, commissions), statuts, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/2
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°12

Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation : correspondance, plaquettes de présentation, fiche de qualité, bilan financier, coupures de presse et revues de presse, résultats
Cote
16Z/7
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation :...
Résultat n°13

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
Cote
1N/113
 Date
1961-1967
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
Résultat n°14

Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement : rapports, conventions, budget, presse, correspondance, tableau d'amortissement de prêt
Cote
322W/91
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement...
Résultat n°15

TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis au Champ de Mars (1989-1991) : plans, correspondance, notes.Contentieux entre le Tennis Club et la Ville relatif au contrat de mise à disposition de courts (1993-1996) : décision (Tribunal Administratif de Besançon, 1996), mémoire de défense, correspondance, notes.
Cote
264W/124
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis...
Résultat n°16

Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation : correspondance, plaquettes de présentation, coupures de presse, revue et coupures de presse, résultats
Cote
16Z/10
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation...
Résultat n°17

Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.
Cote
1N/163
 Date
1924-1927
 Lieu
BARRES ET MONT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
Résultat n°18

ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation
Cote
322W/94
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...
Résultat n°19

BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière et mise à disposition personnel : rapports, notes, rapport financier 1991, projet, convention
Cote
311W/66
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
319W/125
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...