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  1. Résultat n°1

    Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008

    Date

    1990-2008

    Cote

    343W/12

    • Contexte : 343W

    • Sports . - Relations avec les associations sportives...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)

    Date

    1992-2007

    Cote

    343W/13

    • Contexte : 343W

    • Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-218 : Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives.

    Date

    2006

    Cote

    319W/488

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2006

    Cote

    319W/361

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2005

    Cote

    319W/125

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-191 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2004

    Cote

    314W/477

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2003

    Cote

    314W/227

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1963-2001

    Cote

    264W/125

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    BELFORT ECHECS -Financement et situation financière (1985-2000) : charte (Association Belfort-Echecs, 1985), contrat de financement (Etat-Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1985), convention (Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1990), plan de financement, rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-183 : Convention de financement d'un poste de Conseiller technique et pédagogique du jeu d'échecs-N° 90-175 : Convention entre la Ville, le Département et Belfort-Echecs-N° 98-228 : Association Belfort-Echecs - Prise en charge des cotisations pour l'initiation au jeu d'échecs-N° 99-207 : Versement d'une subvention à l'association Belfort-Echecs.Locaux et mobilier de Belfort-Echecs (1987-1999) : fiche descriptive des locaux, rapport, tableaux, pièces comptables, rapport de présentation, plans, correspondance, notes.Manifestations et compétitions organisées par Belfort-Echecs (1988-2001) : rapports municipalité, fiches techniques, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement de Belfort-Echecs (1989-2001) : étude ("Etude des projets échiquéens à moyen terme de Belfort-Echecs", 1989), rapport (Centre de Formation et d'Entraînement Echiquéen Européen-CFEEE, 1994), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/122

    • Contexte : 264W

    • BELFORT ECHECS -Financement et situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.

    Date

    1975-2001

    Cote

    264W/121

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement et situation financière du BAUHB (1989-2000) : convention (Ville/BAUHB, 1990), document d'orientation, rapports financiers, comptes rendus, rapport municipalité, projets, fiches budgétaires, bilans, liste des sponsors privés, compte de désultat, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-169 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le BAUHB-N° 92-145 : Attribution d'une subvention supplémentaire au BAUHB-N° 93-294 : Garantie d'un prêt contracté par l'Association Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB) et attribution d'une subvention exceptionnelle-N° 94-117 : Convention entre le Département, la Ville de Belfort et le Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB).Gestion du personnel et recrutement de joueurs (1990-2000) : fiches de présentation, curriculum vitae, rapport, dossiers de demande de naturalisation, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du BAUHB (1991-1999) : rapports municipalité, dossier de presse, correspondance, notes.

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/123

    • Contexte : 264W

    • BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation : correspondance, plaquettes de présentation, coupures de presse, revue et coupures de presse, résultats

    Date

    1996-1999

    Cote

    16Z/10

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, enquête de satisfaction, cartons d'invitation

    Date

    1967-1998

    Cote

    322W/27

    • Contexte : 322W

    • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  14. Résultat n°14

    Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football, voley, rugby), dont création de l'association sportive Montbéliard-Belfort de football : comptes rendus de réunions du comité directeur, statuts, règlement intérieur et général, bail locatif avec la Ville de Belfort de 1973, correspondance, liste des présidents de sections, rapport du groupe de travail projet jeunes "formons aujourd'hui les hommes de demain" de 1988, budget, rapport d'activité, convention pour la garantie par la Ville d'un emprunt contracté par l'ASMB rugby pour l'amélioration de l'éclairage du stade Pierre de Coubertin

    Date

    1973-1998

    Cote

    322W/95

    • Contexte : 322W

    • Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  15. Résultat n°15

    Office municipal des Sports, organisation de manifestations (10 ans de l'OMS, meeting aérien, championnat d'Europe de montgolfières, nocturnes cyclistes, meeting international d'athlétisme, téléthon) : correspondance, comptes rendus de réunions, coupures de presse

    Date

    1988-1997

    Cote

    16Z/4

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Office municipal des Sports, organisation de manifestations...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Subventions aux associations sportives pour l'exercice 1998, attribution : dossiers de demande

    Date

    1997

    Cote

    322W/50

    • Contexte : 322W

    • Subventions aux associations sportives pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis au Champ de Mars (1989-1991) : plans, correspondance, notes.Contentieux entre le Tennis Club et la Ville relatif au contrat de mise à disposition de courts (1993-1996) : décision (Tribunal Administratif de Besançon, 1996), mémoire de défense, correspondance, notes.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/124

    • Contexte : 264W

    • TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation

    Date

    1975-1996

    Cote

    322W/94

    • Contexte : 322W

    • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  19. Résultat n°19

    Championnat de France de natation handisport 1995, organisation : plaquette de présentation, bilan financier

    Date

    1995

    Cote

    16Z/12

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Championnat de France de natation handisport 1995,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, enquête de satisfaction, rapports annuels de l'USEP 1992/1993 et 1994/1995

    Date

    1977-1995

    Cote

    322W/26

    • Contexte : 322W

    • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS