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287 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    1 media

    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    Cote

    18Z/137

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour une nouvelle politique étrangère :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.

    Date

    1952-1979

    Cote

    2F/20

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables (factures, grand livre, rapports financiers, budget...), inventaires, documents sur salaires du personnel.

    Date

    1964-1989

    Cote

    309W/95

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2F/21

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Association pour favoriser la création de la voie européenne...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5
    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    1 media

    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    Date

    1970-1978

    Cote

    18Z/185

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/139

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

    1 media

    Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

    Date

    1973

    Cote

    18Z/129

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/131

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

    1 media

    Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/130

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association française contre la peine de mort.- Fédération...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.

    Date

    1973-1991

    Cote

    309W/81

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  11. Résultat n°11

    CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour solde de tout compte, déclarations pour paiement taxe sur les salaires, certificats de travail, dossiers ayant fait l'objet d'un recours devant tribunaux et arrêts.

    Date

    1974-1990

    Cote

    309W/96

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12
    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1974-1981

    Cote

    18Z/140

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.

    Date

    1974-1987

    Cote

    309W/92

    • Contexte : 309W

    • DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    CDAC, gestion financière, création, fonctionnement puis fermeture terrain d'aventure, licenciement de l'animateur : correspondance, convention, dossier demande subvention.

    Date

    1974-1985

    Cote

    309W/91

    • Contexte : 309W

    • CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15
    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    1 media

    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    Date

    1975-1981

    Cote

    18Z/133

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1975-1985

    Cote

    309W/112

    • Contexte : 309W

    • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre d'affaire, préparation budgétaire, signature d'emprunts, souscription à des placements bancaires...) : correspondance, documents financiers (liste subventions de 1977 à 1986, grand livre, factures...)

    Date

    1975-1987

    Cote

    309W/97

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  19. Résultat n°19

    CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série 49 J (archives déposées aux Archives départementales), conventions, brochure "1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", déroulement de carrière du personnel suivant convention collective.

    Date

    1975-1986

    Cote

    309W/93

    • Contexte : 309W

    • CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20
    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/134

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS