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287 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.
Cote
18Z/137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour une nouvelle politique étrangère :...
Résultat n°2

Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.
Cote
2F/20
 Date
1952-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
Résultat n°3

CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables (factures, grand livre, rapports financiers, budget...), inventaires, documents sur salaires du personnel.
Cote
309W/95
 Date
1964-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...
Résultat n°4

Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.
Cote
2F/21
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Association pour favoriser la création de la voie européenne...
Résultat n°5
Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.
Cote
18Z/185
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
Résultat n°6
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/139
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°7
Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

1 media

Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.
Cote
18Z/129
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
Résultat n°8
Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

1 media

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.
Cote
18Z/131
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Résultat n°9
Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

1 media

Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.
Cote
18Z/130
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association française contre la peine de mort.- Fédération...
Résultat n°10

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.
Cote
309W/81
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
Résultat n°11

CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour solde de tout compte, déclarations pour paiement taxe sur les salaires, certificats de travail, dossiers ayant fait l'objet d'un recours devant tribunaux et arrêts.
Cote
309W/96
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...
Résultat n°12
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/140
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°13

DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.
Cote
309W/92
 Date
1974-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...
Résultat n°14

CDAC, gestion financière, création, fonctionnement puis fermeture terrain d'aventure, licenciement de l'animateur : correspondance, convention, dossier demande subvention.
Cote
309W/91
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...
Résultat n°15
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.
Cote
18Z/133
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Résultat n°16

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°17
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.
Cote
18Z/132
 Date
1975
 Lieu
DOUBS (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°18

CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre d'affaire, préparation budgétaire, signature d'emprunts, souscription à des placements bancaires...) : correspondance, documents financiers (liste subventions de 1977 à 1986, grand livre, factures...)
Cote
309W/97
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre...
Résultat n°19

CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série 49 J (archives déposées aux Archives départementales), conventions, brochure "1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", déroulement de carrière du personnel suivant convention collective.
Cote
309W/93
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série...
Résultat n°20
Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

1 media

Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/134
 Date
1976
 Lieu
ARC-ET-SENANS, FRANCHE-COMTÉ, EUROPE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...