Filtrer les résultats
Multimédias
  • 276
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 32
  • 23
  • 19
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 291
  • 29
  • 29
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 42
  • 42
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 225
  • 86
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

291 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement, gestion financière et du personnel, activités (cinéma jeune public, collège au cinéma, festival du film) signature d'une convention pour le développement du cinéma dans le département : correspondance, statuts, bilans, presse, plaquettes, comptes rendus de réunions, contrats d'engagement, conventions, budget (demande subvention, budet prévisionnel, compte d'exploitation)
Cote
309W/117
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.
Cote
319W/238
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°3

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/40
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis...
Résultat n°4

ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention
Cote
209W/8
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...
Résultat n°5

EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL
Cote
264W/70
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...
Résultat n°6

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°7

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance
Cote
198W/187
 Date
1991-1995
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
Résultat n°8

AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"
Cote
248W/10
 Date
1995-1996
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°10

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")
Cote
198W/175
 Date
1991
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°11

Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"
Cote
327W/78
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...
Résultat n°12

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°13

Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996
Cote
327W/81
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...
Résultat n°14
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°15

AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.
Cote
309W/121
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Cote
191W/18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
314W/141
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
16WCAB/58
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.
Cote
18Z/133
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Résultat n°21

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°22

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.
Cote
20WCAB/17
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Résultat n°23

FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement de l'association Cinémas d'aujourd'hui et organisation festival Entrevues et FIMU 1997-1998-1999 : correspondance, notes de service, rapports activités 1997 de l'association, délibérations, conventions, plaquettes, revue presse FIMU, bilans financiers du FIMU de 1997 à 1999
Cote
310W/14
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Cote
319W/283
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°25

ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"
Cote
198W/27
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...
Résultat n°26

Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque
Cote
327W/79
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...
Résultat n°27

IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et 1994
Cote
311W/76
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et...
Résultat n°28

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.
Cote
307W/11
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...
Résultat n°29

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)
Cote
261W/7
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°31

Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours
Cote
343W/21
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...
Résultat n°32

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance
Cote
261W/6
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...
Résultat n°33

IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort
Cote
245W/28
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • IREP : installation centre de documentation commun...
Résultat n°34

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°36
Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

1 media

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/108
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Autres réflexions et prises de position
  • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
Résultat n°37

ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation et tarification de la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque : convention (ABF/Ville/Département, 2000), rapport municipalité, correspondance, documents de séance-N° 89-201 : Formation de bibliothécaires (ABF) - Adoption des tarifs d'inscription - Année scolaire 1989/90-N° 91-159 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 92-17 : Revalorisation de l'indemnité versée aux intervenants extérieurs chargés de cours dans la formation ABF-N° 93-202 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 94-232 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 95-234 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 96-240 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'Association des Bibliothécaires Français (ABF) et la Ville de Belfort-N° 97-226 : Tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 98-196 : Cycle de formation 1998-1999 organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 99-237 : Convention tripartite entre l'Association des Bibliothécaires Français, la Ville de Belfort et le Département
Cote
264W/9
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation...
Résultat n°38

Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993
Cote
341W/2
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Dossiers de demandes de subventions des associations...
Résultat n°39

AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/182
 Date
1992-1993
 Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
Résultat n°40

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...