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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.
Cote
18Z/185
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
Résultat n°2
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).
Cote
18Z/163
 Date
1989-2005
 Lieu
VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Résultat n°3
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/140
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°4
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/139
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°5
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

1 media

Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.
Cote
18Z/138
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
Résultat n°6
Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.
Cote
18Z/137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour une nouvelle politique étrangère :...
Résultat n°7
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°8
Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).
Cote
18Z/135
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour une nouvelle politique étrangère,...
Résultat n°9
Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

1 media

Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/134
 Date
1976
 Lieu
ARC-ET-SENANS, FRANCHE-COMTÉ, EUROPE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...
Résultat n°10
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.
Cote
18Z/133
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Résultat n°11
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.
Cote
18Z/132
 Date
1975
 Lieu
DOUBS (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°12
Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

1 media

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.
Cote
18Z/131
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Résultat n°13
Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

1 media

Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.
Cote
18Z/130
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association française contre la peine de mort.- Fédération...
Résultat n°14
Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

1 media

Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.
Cote
18Z/129
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
Résultat n°15
Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

1 media

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/108
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Autres réflexions et prises de position
  • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
Résultat n°16

Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/18
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Centre médico-sportif, création : comptes rendus de...
Résultat n°17

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/9
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...
Résultat n°18

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Résultat n°19

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/7
 Date
2007
 Lieu
MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...
Résultat n°20

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/6
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Résultat n°21

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/5
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Résultat n°22

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/4
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Résultat n°23

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.
Cote
24WCAB/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Résultat n°24

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes
Cote
24WCAB/1
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Résultat n°25

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/6
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
Résultat n°26

CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/18
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement :...
Résultat n°27

APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.
Cote
20WCAB/17
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Résultat n°28

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.
Cote
20WCAB/9
 Date
2001-2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.
Cote
16WCAB/267
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.
Cote
16WCAB/238
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.
Cote
16WCAB/224
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.
Cote
16WCAB/191
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-105 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2006.
Cote
16WCAB/130
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

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Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-100 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".
Cote
16WCAB/125
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".
Cote
16WCAB/65
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.
Cote
16WCAB/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
16WCAB/58
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-24 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".
Cote
16WCAB/41
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 31/1.18 : Questions diverses - Réseau métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/341
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

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