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Résultat n°1
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°2
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Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
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Cote 1N/175
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Date 1877-1938
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Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
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Résultat n°3
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Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
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Cote 1N/160
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Date 1886-1953
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Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
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Résultat n°4
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1 media
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Cote 18Z/137
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Date- |
Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère :...
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Résultat n°5
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Cote 2F/20
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Date 1952-1979
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
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Résultat n°6
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Cote 309W/95
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Date 1964-1989
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...
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Résultat n°7
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Cote 1N/148
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Date 1964-1965
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Lieu
MALVAUX
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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VENTES, 1813-1975
- Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
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Résultat n°8
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Cote 2F/21
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Date 1968-1971
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Association pour favoriser la création de la voie européenne...
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Résultat n°9
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1 media
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Cote 18Z/185
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Date 1970-1978
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
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Réflexions et projets
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Autres réflexions et projets
- Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
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Résultat n°10
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1 media
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Cote 18Z/139
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Date 1973-1976
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
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Résultat n°11
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1 media
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Cote 18Z/129
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Date 1973
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
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Relations avec les associations
- Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
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Résultat n°12
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1 media
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Cote 18Z/131
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Date 1973-1974
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
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Résultat n°13
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1 media
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Cote 18Z/130
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Date 1973-1974
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Association française contre la peine de mort.- Fédération...
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Résultat n°14
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POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.
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Cote 309W/81
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Date 1973-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
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Résultat n°15
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Cote 309W/96
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Date 1974-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...
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Résultat n°16
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1 media
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Cote 18Z/140
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Date 1974-1981
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
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Résultat n°17
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DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.
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Cote 309W/92
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Date 1974-1987
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...
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Résultat n°18
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Cote 309W/91
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Date 1974-1985
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...
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Résultat n°19
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1 media
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Cote 18Z/133
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Date 1975-1981
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
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Résultat n°20
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Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
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Cote 309W/112
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Date 1975-1985
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 309W
- Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
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