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57 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres

Date

2000

Cote

330W/4

Résultat n°2

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

Date

1931-1936

Cote

1N/171

Résultat n°3

Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements

Date

1998-2002

Cote

335W/18

Résultat n°4

Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration : dossier de consultation des entreprises, marché, avenants

Date

2000-2001

Cote

335W/19

Résultat n°5

HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/190

Résultat n°6

AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance

Date

2001-2002

Cote

12WCAB/1

Résultat n°7

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

Date

1985-1991

Cote

4WCAB/7

Résultat n°8

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques

Date

1999-2000

Cote

292W/2

Résultat n°9

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

Date

1977-1984

Cote

4WCAB/1

Résultat n°10

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

Date

1915-1922

Cote

5H/47

Résultat n°11

RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

Date

1987

Cote

1WCAB/230

Résultat n°12

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

Date

1914-1920

Cote

5H/44

Résultat n°13

BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.

Date

1994-1997

Cote

308W/21

Résultat n°14

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

Date

1985-1988

Cote

198W/226

Résultat n°15

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

Date

1984-1985

Cote

3WCAB/305

Résultat n°16

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures

Date

1996-2000

Cote

292W/1

Résultat n°17

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

Date

1984-1987

Cote

4WCAB/5

Résultat n°18

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

Date

1916-1923

Cote

5H/46

Résultat n°19

VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.

Date

1996-1997

Cote

308W/20

Résultat n°20

POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.

Date

1988

Cote

1WCAB/187