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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres
Cote
330W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...
Résultat n°2

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°3

Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements
Cote
335W/18
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème...
Résultat n°4

Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration : dossier de consultation des entreprises, marché, avenants
Cote
335W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°5

HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.
Cote
1WCAB/190
 Date
1988-1989
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...
Résultat n°6

AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance
Cote
12WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU...
Résultat n°7

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues
Cote
4WCAB/7
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...
Résultat n°8

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques
Cote
292W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°9

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)
Cote
4WCAB/1
 Date
1977-1984
 Lieu
CITE ADMINISTRATIVE, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...
Résultat n°10

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°11

RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/230
 Date
1987
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Résultat n°12

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°13

BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.
Cote
308W/21
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...
Résultat n°14

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort
Cote
198W/226
 Date
1985-1988
 Lieu
TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...
Résultat n°15

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)
Cote
3WCAB/305
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...
Résultat n°16

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures
Cote
292W/1
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°17

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction
Cote
4WCAB/5
 Date
1984-1987
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...
Résultat n°18

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°19

VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.
Cote
308W/20
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché,...
Résultat n°20

POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.
Cote
1WCAB/187
 Date
1988
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.:...