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57 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres
Cote
330W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...
Résultat n°2

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°3

Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements
Cote
335W/18
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème...
Résultat n°4

Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration : dossier de consultation des entreprises, marché, avenants
Cote
335W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°5

HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.
Cote
1WCAB/190
 Date
1988-1989
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...
Résultat n°6

AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance
Cote
12WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU...
Résultat n°7

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues
Cote
4WCAB/7
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...
Résultat n°8

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques
Cote
292W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°9

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)
Cote
4WCAB/1
 Date
1977-1984
 Lieu
CITE ADMINISTRATIVE, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...
Résultat n°10

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°11

RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/230
 Date
1987
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Résultat n°12

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°13

BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.
Cote
308W/21
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...
Résultat n°14

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort
Cote
198W/226
 Date
1985-1988
 Lieu
TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...
Résultat n°15

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)
Cote
3WCAB/305
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...
Résultat n°16

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures
Cote
292W/1
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°17

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction
Cote
4WCAB/5
 Date
1984-1987
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...
Résultat n°18

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°19

VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.
Cote
308W/20
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché,...
Résultat n°20

POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.
Cote
1WCAB/187
 Date
1988
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.:...
Résultat n°21

HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif
Cote
4WCAB/2
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...
Résultat n°22

Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans.
Cote
251W/5
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché,...
Résultat n°23

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : correspondance
Cote
335W/6
 Date
1998-2001
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°24

Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme
Cote
330W/10
 Date
1993-1995
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), DEPOT DE SECTEUR RUE SAUSSOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...
Résultat n°25

CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif du Centre de Secours Principal de BELFORT : marchés (société SOCOTEC, ALBIZZATI, DEBARD, MARCINI, GIRON, METTEY, CORDOBA, CHAUVIER, BAREY, PLAFOND LAFOND, FCIE)
Cote
3WCAB/307
 Date
1989-1999
 Lieu
CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif...
Résultat n°26

Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment
Cote
330W/102
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...
Résultat n°27

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : devis, correspondance, catalogues
Cote
4WCAB/8
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...
Résultat n°28

Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements
Cote
221W/17
 Date
1994-1998
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Boulevard Henri Dunant ; Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : documents de séance
Cote
14WCAB/104
 Date
2002
 Lieu
DUNANT (Boulevard Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES...
Résultat n°30

Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/145
 Date
1928-1929
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSRTIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
Résultat n°31

Serres municipales, construction et transfert : rapport de présentation, rapport et procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, plans, comptes rendus de réunions, compte rendu du comité technique paritaire, notes, délibérations du Conseil municipal, photographies, carton d'invitation à l'inauguration
Cote
330W/40
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Serres municipales, construction et transfert : rapport...
Résultat n°32

POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)
Cote
198W/228
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...
Résultat n°33

Dépôt de secteur rue des Tanneurs, agrandissement : notes de service, rapport, comptes-rendus de la commission Hygiène et Sécurité, avant-projet sommaire chiffré (notice explicative, descriptive et estimative), croquis et plans
Cote
366W/61
 Date
1986-1988
 Lieu
DÉPÔT DE SECTEUR RUE DES TANNEURS
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • BÂTIMENTS TECHNIQUES
  • Dépôt de secteur rue des Tanneurs, agrandissement :...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Bd Henri Dunant : documents de séance
Cote
14WCAB/25
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°35

Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement en dépôt de secteur ou en restaurant municipal : projet, comptes-rendus de réunions, notes de service, photographies, plans
Cote
366W/62
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • BÂTIMENTS TECHNIQUES
  • Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement...
Résultat n°36

BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance
Cote
4WCAB/16
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages...
Résultat n°37

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : dossier de consultation des entreprises, marché, notes de service, correspondance
Cote
335W/7
 Date
1998-2002
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°38

DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/185
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...
Résultat n°39

Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite à un attentat, modification de l'Etat civil...) : notes, devis, plans
Cote
330W/24
 Date
1993-2000
 Lieu
ARMES (Place d'), HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite...
Résultat n°40

EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique de l'Entrée de l'Hôtel du DAB (1985) : certificat de garantie, instructions d'utilisation, factures, correspondance. Signalisation intérieure de l'Hôtel du DAB (1985) : schémas, devis, correspondanceEclairage public de l'Hôtel du DAB (1985-1986) : rapport du Conseil du District, factures, devisAcquisition d'une machine à affranchir (1985-1994) : contrat de location, tarification, bon de livraison, factures, abonnement, avis d'autorisation d'emploi, notice d'emploi, documentationAcquisition de stores (1986) : catalogues, devis, facturesAcquisition d'un projecteur (1986) : correspondance, cataloguesProtection contre la foudre de l'Hôtel du DAB (1987-1990) : procès-verbal de réception des travaux, devis, factures, correspondanceAcquisition de distributeurs de boisson (1988) : rapport du Conseil du District, correspondance, cataloguesClimatisation du local informatique (1988) : catalogues,factures
Cote
4WCAB/12
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique...