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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  2. Résultat n°2

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  3. Résultat n°3

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  4. Résultat n°4

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".

    Date

    1918-1922

    Cote

    5H/43

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
  6. Résultat n°6

    Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).

    Date

    1921-1930

    Cote

    5H/48

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
  7. Résultat n°7

    Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1N/145

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
  8. Résultat n°8

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  9. Résultat n°9

    Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique (1997-2000) ; réalisation de travaux principalement sur les installations électriques : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, compte-rendu d'inspection sanitaire, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1976-2002

    Cote

    366W/63

    • Contexte : 366W

    • BÂTIMENTS TECHNIQUES
    • Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance

    Date

    1978-1983

    Cote

    4WCAB/16

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

    Date

    1984-1985

    Cote

    3WCAB/305

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

    Date

    1984-1987

    Cote

    4WCAB/5

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/2

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/228

    • Contexte : 198W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/3

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/6

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/4

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

    Date

    1985-1991

    Cote

    4WCAB/7

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

    Date

    1985-1988

    Cote

    198W/226

    • Contexte : 198W

    • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique de l'Entrée de l'Hôtel du DAB (1985) : certificat de garantie, instructions d'utilisation, factures, correspondance. Signalisation intérieure de l'Hôtel du DAB (1985) : schémas, devis, correspondanceEclairage public de l'Hôtel du DAB (1985-1986) : rapport du Conseil du District, factures, devisAcquisition d'une machine à affranchir (1985-1994) : contrat de location, tarification, bon de livraison, factures, abonnement, avis d'autorisation d'emploi, notice d'emploi, documentationAcquisition de stores (1986) : catalogues, devis, facturesAcquisition d'un projecteur (1986) : correspondance, cataloguesProtection contre la foudre de l'Hôtel du DAB (1987-1990) : procès-verbal de réception des travaux, devis, factures, correspondanceAcquisition de distributeurs de boisson (1988) : rapport du Conseil du District, correspondance, cataloguesClimatisation du local informatique (1988) : catalogues,factures

    Date

    1985-1994

    Cote

    4WCAB/12

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23

    Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment

    Date

    1986-1998

    Cote

    330W/102

    • Contexte : 330W

    • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    Dépôt de secteur rue des Tanneurs, agrandissement : notes de service, rapport, comptes-rendus de la commission Hygiène et Sécurité, avant-projet sommaire chiffré (notice explicative, descriptive et estimative), croquis et plans

    Date

    1986-1988

    Cote

    366W/61

    • Contexte : 366W

    • BÂTIMENTS TECHNIQUES
    • Dépôt de secteur rue des Tanneurs, agrandissement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place de l'identité visuelle de Belfort : étude (VIVACITY), arrêté du Maire, audit de communication, comptes rendus, convention (VIVACITY/AUTB), pièces de marché, pièces comptables, propositions, notes

    Date

    1986-1989

    Cote

    198W/229

    • Contexte : 198W

    • SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Date

    1987

    Cote

    1WCAB/230

    • Contexte : 1WCAB

    • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau (BELFORT, rue des Carrières) : marché (ALGECO)

    Date

    1987-1988

    Cote

    3WCAB/306

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Bâtiment préfabriqué à usage de bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/190

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/187

    • Contexte : 1WCAB

    • POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN DU D.A.B.: courrier, plan.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/188

    • Contexte : 1WCAB

    • IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    HOTEL DU DISTRICT: Acte de vandalisme, relations avec les assureurs.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/189

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU DISTRICT: Acte de vandalisme, relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif du Centre de Secours Principal de BELFORT : marchés (société SOCOTEC, ALBIZZATI, DEBARD, MARCINI, GIRON, METTEY, CORDOBA, CHAUVIER, BAREY, PLAFOND LAFOND, FCIE)

    Date

    1989-1999

    Cote

    3WCAB/307

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Restructuration du bâtiment administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

    Date

    1991-1997

    Cote

    251W/5

    • Contexte : 251W

    • Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement en dépôt de secteur ou en restaurant municipal : projet, comptes-rendus de réunions, notes de service, photographies, plans

    Date

    1992-2003

    Cote

    366W/62

    • Contexte : 366W

    • BÂTIMENTS TECHNIQUES
    • Bâtiment des ex Puces du Lion rue Lebleu, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme

    Date

    1993-1995

    Cote

    330W/10

    • Contexte : 330W

    • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite à un attentat, modification de l'Etat civil...) : notes, devis, plans

    Date

    1993-2000

    Cote

    330W/24

    • Contexte : 330W

    • Hôtel de ville, divers travaux (sécurisation suite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/21

    • Contexte : 308W

    • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1994-1998

    Cote

    221W/17

    • Contexte : 221W

    • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    Octroi quai Vauban, rénovation : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, devis, factures

    Date

    1994

    Cote

    366W/66

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Octroi quai Vauban, rénovation : comptes-rendus de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : devis, correspondance, catalogues

    Date

    1995-1996

    Cote

    4WCAB/8

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES