Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Sujets
  • 5
  • 5
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.
Cote
2L/26
 Date
1854-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Bureau d'octroi, location : extraits du registre des...
Résultat n°2

Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état des lieux, cahier des charges, procès-verbaux de réception définitive, correspondance, rapport, devis estimatifs des travaux, baux, procès-verbal de vente, cautionnement, répertoire des adjudications.
Cote
2L/25
 Date
1813-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état...
Résultat n°3

Écoles, location : baux, états des lieux, contrats de location, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Bureaux d'octroi, location : baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, états des lieux. Locaux, location : baux, affiche, plan, répertoire des adjudications.
Cote
2L/27
 Date
1872-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Écoles, location : baux, états des lieux, contrats...
Résultat n°4

Locaux, location : correspondance, états des lieux, plan, mémorandum, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, contrat de location ; réquisition : ordres de réquisitions préfectorales, arrêté, rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
2L/30
 Date
1934-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : correspondance, états des lieux,...
Résultat n°5

Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.
Cote
2L/28
 Date
1911-1956
 Lieu
OFFEMONT, FORT DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...