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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CFA municipal Jackie Drouet

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1855

    • Contexte : bibliothèques

    • CFA municipal Jackie Drouet
  2. Résultat n°2

    CFA municipal Jackie Drouet

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1855bis

    • Contexte : bibliothèques

    • CFA municipal Jackie Drouet
  3. Résultat n°3

    [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis (CFA) Jackie Drouet en 2022-2023]

    Date de publication

    2022

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    2022

    Cote

    Br/1856

    • Contexte : bibliothèques

    • [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis...
  4. Résultat n°4

    Formation continue

    Date de publication

    1971

    Auteur

    COMITE DE COORDINATION DES GROUPEMENTS PATRONAUX DU NORD DE LA FRANCHE-COMTE

    Date

    1971

    Cote

    Br/1900

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  5. Résultat n°5

    Formation continue

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1901

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  6. Résultat n°6

    Contrôle de gestion

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    INSTITUT DE PROMOTION COMMERCIALE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1915

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrôle de gestion
  7. Résultat n°7

    Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion Supérieure du Commerce de gros, création : colloque préparatoire, plan d'investissement, état de financement, procès-verbaux d'assemblée (1963-1964); activités : rapport d'activités, plaquettes, carte postale, correspondance (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2F/7

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA

    Date

    1983-1993

    Cote

    198W/240

    • Contexte : 198W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/16

    • Contexte : 218W

    • CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Situations de crédits, exercice 1989, CFA (document relié)

    Date

    1989

    Cote

    225W/6

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1989, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Situations de crédits, exercice 1990, CFA (document relié)

    Date

    1990

    Cote

    225W/12

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1990, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Situations de crédits, exercice 1991, CFA (document relié)

    Date

    1991

    Cote

    225W/18

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1991, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Situations de crédits, exercice 1992, CFA (document relié)

    Date

    1992

    Cote

    225W/24

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1992, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/6

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Situations de crédits, exercice 1993, CFA (document relié)

    Date

    1993

    Cote

    227W/6

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1993, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Situations de crédits, exercice 1994 , CFA (document relié)

    Date

    1994

    Cote

    227W/12

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1994 , CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Situations de crédits, exercice 1995, CFA (document relié)

    Date

    1995

    Cote

    227W/18

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1995, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Situations de crédits, exercice 1996 : CFA (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/26

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/34

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Situations de crédits, exercice 1998 : CFA (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/42

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/8

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1987-1994

    Cote

    245W/42

    • Contexte : 245W

    • CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

    Date

    1987-1998

    Cote

    245W/44

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  25. Résultat n°25

    CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier des charges création futur restaurant pédagogique, note sur retard dans les inscriptions aux examens, plaquette de présentation, textes officiels et documentation sur formation continue et crédit formation, résulats aux examens et évolution, portes ouvertes, bourse de l'apprentissage et convention avec Etat dans cadre contrat de plan Alternance et Apprentissage, association pour promotion de l'apprentissage en Franche-Comté (adhésion, statuts, PV conseil d'administration et réunion de bureau), PV réunions d'organismes gestionnaires et des directeurs de CFA

    Date

    1989-1997

    Cote

    245W/49

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  26. Résultat n°26

    Visites d'entreprises accueillant des apprentis et action de formation dans le cadre de la rénovation et renforcement apprentissage / CRCFF (centre régional de coordination de formation des formateurs) : factures, paiements, convention de formation prévoyant aide financière, arrêtés de versement subventions du Conseil régional, comptes rendus d'exécution (démographie et catégories socio-professionnelles des stagiaires)

    Date

    1990-1995

    Cote

    245W/63

    • Contexte : 245W

    • Visites d'entreprises accueillant des apprentis et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  27. Résultat n°27

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/113

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/114

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/115

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

    Date

    1991-1997

    Cote

    254W/116

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA et financement de diverses actions : rapport municipalité, listings ("Recettes de fonctionnement", "Dépenses de fonctionnement", "Investissement", 1997), convention de formation professionnelle (Etat/CFA, 1996), guide ("Plan comptable des CFA", 1981), notes, documents de séance-N° 95-191 : CFA Municipal - Conventions prévoyant une aide de l'Etat aux investissements-N° 95-228 : CFA Municipal - Location de 4 chambres à l'Hôtel "Formule 1" pour les apprentis internes-N° 95-229 : CFA Municipal - Financement d'un voyage à Paris pour les apprentis-N° 97-86 : Affectation d'un prêt au bilan du CFA

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/117

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement des actions du CFA par le Département et la Région : arrêtés (Président du Conseil Régional, 1994-1998), notifications d'une décision attributive de subvention, conventions et avenants (Conseil Régional/Ville, 1995-1997 ; Etat/CFA, 1995), tableau ("Programme régional de formation 95-96"), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 95-226 : CFA Municipal - Conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour la mise en oeuvre d'une action de formation continue-N° 96-76 : CFA Municipal - Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le financement d'une action de préqualification -N° 96-195 : CFA Municipal - Attribution d'une subvention de fonctionnement par le Conseil Régional de Franche-Comté - Convention à intervenir-N° 97-38 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du programme préqualificatif 1997-N° 97-112 : CFA Municipal - Financement du programme de formation continue 1997/1998 - Convention à intervenir avec le Conseil Régional

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/118

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/119

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif des apprentis, dépenses...) à la demande du Service académique de l'inspection de l'apprentissage

    Date

    1980-1984

    Cote

    290W/3

    • Contexte : 290W

    • Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1952-1958

    Cote

    293W/1

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  37. Résultat n°37

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1959-1961

    Cote

    293W/2

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  38. Résultat n°38

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1962

    Cote

    293W/3

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  39. Résultat n°39

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1963

    Cote

    293W/4

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1964

    Cote

    293W/5

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  41. Résultat n°41

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1965-1966

    Cote

    293W/6

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  42. Résultat n°42

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1967-1968

    Cote

    293W/7

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  43. Résultat n°43

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1969

    Cote

    293W/8

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  44. Résultat n°44

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1970

    Cote

    293W/9

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  45. Résultat n°45

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1971

    Cote

    293W/10

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  46. Résultat n°46

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1972

    Cote

    293W/11

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  47. Résultat n°47

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : états nominatifs, mandats de paiement, états nominatifs des heures effectives d'enseignement

    Date

    1972-1973

    Cote

    293W/12

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  48. Résultat n°48

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/13

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  49. Résultat n°49

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/14

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  50. Résultat n°50

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1975

    Cote

    293W/15

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  51. Résultat n°51

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1975-1976

    Cote

    293W/16

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  52. Résultat n°52

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1977-1978

    Cote

    293W/17

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  53. Résultat n°53

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance

    Date

    1978

    Cote

    293W/18

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires

    Date

    1966-1978

    Cote

    293W/19

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  55. Résultat n°55

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts

    Date

    1931-1973

    Cote

    293W/20

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  56. Résultat n°56

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance, y compris relative à la fréquentation par les élèves, emplois du temps, listes personnel, PV AG

    Date

    1932-1972

    Cote

    293W/21

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance,...

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement

    Date

    1969-1980

    Cote

    293W/22

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

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  58. Résultat n°58

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : correspondance relative au personnel, à la comptabilité, attestations d'emploi, listes de personnel, emplois du temps

    Date

    1972-1978

    Cote

    293W/23

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984) et envoyé (1980-1984), notes de service de l'établissement (1980-1983)

    Date

    1980-1984

    Cote

    293W/24

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984)...

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  60. Résultat n°60

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et envoyé

    Date

    1984-1986

    Cote

    293W/25

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts, CR AG, correspondance relative entre autres aux récompenses honorifiques, à l'inauguration de la plaque Goldschmitt, à la création d'un centre associé du conservatoire des arts et métiers, menu

    Date

    1931-1968

    Cote

    293W/26

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts,...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes 1953-55 et 1969-74 : demandes de subvention, comptes financiers, relevés de compte, compte de gestion, états divers

    Date

    1953-1974

    Cote

    293W/27

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes...

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  63. Résultat n°63

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget et comptabilité : comptes financiers, compte de gestion, états divers

    Date

    1968-1984

    Cote

    293W/28

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  64. Résultat n°64

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre

    Date

    1958-1978

    Cote

    293W/29

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  65. Résultat n°65

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/31

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

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  66. Résultat n°66

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de CALVAT Jean-Pierre à CROISSANT Emile

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/32

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  67. Résultat n°67

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de DANTZER Pierre à DUVAL Alain

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/33

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  68. Résultat n°68

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER

    Date

    1947-1977

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  69. Résultat n°69

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de JACQUET à MAZIMANN Pierre

    Date

    1941-1977

    Cote

    293W/35

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  70. Résultat n°70

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de MERCIER Dominique à PITOISET Jacques

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/36

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  71. Résultat n°71

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de POCHARD Nelly à RUFF Michel

    Date

    1935-1977

    Cote

    293W/37

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  72. Résultat n°72

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de SARRAZIN Marie-Antoinette à ZIMBOULIS Alexandre

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/38

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

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  73. Résultat n°73

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers

    Date

    1970-1973

    Cote

    293W/39

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...

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  74. Résultat n°74

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le devenir des apprentis

    Date

    1983-1985

    Cote

    293W/40

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le...

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  75. Résultat n°75

    Dossiers des apprentis de BADEL France à BERGER Philippe (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/1

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BADEL France à BERGER Philippe...

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  76. Résultat n°76

    Dossiers des apprentis de BERGEROT Eric à BOZKURT Onder (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/2

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BERGEROT Eric à BOZKURT Onder...

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  77. Résultat n°77

    Dossiers des apprentis de BRAGHINI Sandra à BURGUNDER Pierre et de TAILLEVAND Bruno à TUGLER Nathalie (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/3

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BRAGHINI Sandra à BURGUNDER...

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  78. Résultat n°78

    BUDGET, préparation et exécution : liste nominative des mandats pour rémunération du personnel 1980, projet de budget primitif pour exercice 1980, tableau de financement pour construction et équipement CFA, liste nominative des versements perçus au titre de la taxe d'apprentissage

    Date

    1978-1980

    Cote

    303W/1

    • Contexte : 303W

    • BUDGET, préparation et exécution : liste nominative...

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  79. Résultat n°79

    BUDGET : prévisions, délibération, compte financier 1980, état frais personnel 1981, subventions dont taxe d'apprentissage.

    Date

    1980-1981

    Cote

    303W/2

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions, délibération, compte financier...

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  80. Résultat n°80

    BUDGET : prévisions, projet budget 1982, compte financier 1981, état frais personnel, compte administratif 1981, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1981-1982

    Cote

    303W/3

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions, projet budget 1982, compte financier...

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