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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/20
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°3

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/19
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/18
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/17
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier
Cote
29WCAB/16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°7

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/14
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°10

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/12
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°14

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/6
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°20

Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février
Cote
29WCAB/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...
Résultat n°21

Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre
Cote
29WCAB/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-153 : Direction des Sports - Bilan de la saison d'été 2008 - Stade nautique de la piscine du Parc des Résidences.
Cote
28WCAB/323
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-152 : Direction Générale des Services Techniques - Vente de composteurs.
Cote
28WCAB/322
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-151 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement des bennes à déchets verts.
Cote
28WCAB/321
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.
Cote
28WCAB/320
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-149 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à la livraison d'eau potable par la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) depuis l'UPEP de Mathay.
Cote
28WCAB/319
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-148 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2007.
Cote
28WCAB/318
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-147 : Plan Climat Energie Territorial - Bilan carbone - Lancement de la démarche.
Cote
28WCAB/317
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-146 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des risques statutaires conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie AVENTIS.
Cote
28WCAB/316
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-145 : Direction des Ressources Humaines - Plan de déplacement des personnels de la CAB.
Cote
28WCAB/315
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-144 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel pour l'année 2009.
Cote
28WCAB/314
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
28WCAB/313
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-142 : Accessibilité handicapés - Mise en œuvre d'une démarche.
Cote
28WCAB/312
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-141 : Programmation aide à la pierre pour 2008.
Cote
28WCAB/311
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-140 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des Comptes Rendus Annuels d'Activités à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2007 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).
Cote
28WCAB/310
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-139 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2007 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
28WCAB/309
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-138 : Direction des Finances - Réhabilitation de 10 logements rue du 1er Mai à Valdoie - Demande de garantie d'emprunt par Territoire Habitat.
Cote
28WCAB/308
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-137 : Direction des Finances - Tarifs des services communautaires.
Cote
28WCAB/307
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-136 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2009.
Cote
28WCAB/306
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-135 : Direction des Finances - Décision modificative budgétaire n° 2.
Cote
28WCAB/305
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".
Cote
28WCAB/304
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-133 : Adhésion de la Communauté de Communes du Sud Territoire au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).
Cote
28WCAB/303
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-132 : Direction Générale des Services - Contrat de Projets Etat-Région (CPER) - Volet territorial - Fonds Etat-CAB - Attribution de subventions.
Cote
28WCAB/302
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-131 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Mission d'une assistance à maîtrise d'ouvrage.
Cote
28WCAB/301
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-130 : Direction Générale des Services - Budget Primitif 2009 - Proposition de reconduction du principe d'une fiscalité additionnelle.
Cote
28WCAB/300
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-129 : Direction Générale des Services - Budget Primitif 2009 - Débat d'orientation budgétaire.
Cote
28WCAB/299
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-128 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 1er décembre 2008.
Cote
28WCAB/298
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-127 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.
Cote
28WCAB/297
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-126 : Direction des Affaires Générales - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 9 octobre 2008.
Cote
28WCAB/296
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-125 : Nomination du secrétaire de séance.
Cote
28WCAB/295
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier préparatoire.
Cote
28WCAB/294
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-124 : Cession par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine de la parcelle BM 7, Boulevard Dunant à Belfort.
Cote
28WCAB/293
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-123 : Direction des Sports - Bilan d'activité de la patinoire - Saison 2007-2008 - Programme des animations 2008-2009.
Cote
28WCAB/292
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-122 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Règlement d'assainissement non collectif.
Cote
28WCAB/291
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-121 : Direction des Affaires Juridiques - Construction d'une station des eaux usées sur la Commune de Trévenans - Expropriation pour cause d'utilité publique.
Cote
28WCAB/290
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-120 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Renouvellement et extension réseaux Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.
Cote
28WCAB/289
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-119 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fonctionnement des déchetteries de la CAB.
Cote
28WCAB/288
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-118 : Direction de l'Action Culturelle - Conservatoire à Rayonnement Départemental de Belfort - Demande de subvention.
Cote
28WCAB/287
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes
Cote
28WCAB/286
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-116 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2008.
Cote
28WCAB/285
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-115 : Direction de l'Habitat - Fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage.
Cote
28WCAB/284
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-114 : Direction de l'Habitat - Soutien à l'accession sociale à la propriété - Convention PSLA.
Cote
28WCAB/283
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-113 : Direction de l'Habitat - Logissim.
Cote
28WCAB/282
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.
Cote
28WCAB/281
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-111 : Projet TECHN 'HOM - Approbation du bilan actualisé de la ZAC TECHN 'HOM au 31 décembre 2007 - Approbation du programme d'actions TECHN 'HOM II - Approbation du bilan consolidé de la ZAC TECHN 'HOM au 15 septembre 2008 - Cession foncière.
Cote
28WCAB/280
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-110 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Fonds régional d'aide à l'innovation - Proposition d'avenant à la convention CAB-OSEO-Conseil Régional du 18 septembre 2007.
Cote
28WCAB/279
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-109 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
28WCAB/278
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-108 : Direction des Finances - Proposition d'évaluation des politiques publiques communautaires.
Cote
28WCAB/277
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-107 : Direction des Finances - Affectation des résultats 2007 et Budget Supplémentaire 2008.
Cote
28WCAB/276
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-106 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au sein de la Commission Départementale de Réforme.
Cote
28WCAB/275
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).
Cote
28WCAB/274
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Métropole Rhin-Rhône - Proposition de participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2009.
Cote
28WCAB/273
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-103 : Direction Générale des Services - Projet d'Agglomération - Création du Conseil du Développement de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
28WCAB/272
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-102 : Direction Générale des Services - Composition des groupes de travail et modification du règlement intérieur.
Cote
28WCAB/271
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.
Cote
28WCAB/270
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-100 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 23 septembre 2008.
Cote
28WCAB/269
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-99 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.
Cote
28WCAB/268
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.
Cote
28WCAB/267
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.
Cote
28WCAB/266
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

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Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :dossier préparatoire.
Cote
28WCAB/265
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

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