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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/21

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/20

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/19

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/18

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/17

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/16

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/15

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/14

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/13

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/12

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/11

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/10

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/9

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/8

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/7

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/6

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/5

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/4

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/3

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février

    Date

    1981-1983

    Cote

    29WCAB/2

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre

    Date

    1979-1980

    Cote

    29WCAB/1

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-153 : Direction des Sports - Bilan de la saison d'été 2008 - Stade nautique de la piscine du Parc des Résidences.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/323

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-152 : Direction Générale des Services Techniques - Vente de composteurs.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/322

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-151 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement des bennes à déchets verts.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/321

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/320

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-149 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à la livraison d'eau potable par la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) depuis l'UPEP de Mathay.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/319

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-148 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2007.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/318

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-147 : Plan Climat Energie Territorial - Bilan carbone - Lancement de la démarche.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/317

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-146 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des risques statutaires conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie AVENTIS.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/316

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-145 : Direction des Ressources Humaines - Plan de déplacement des personnels de la CAB.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/315

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-144 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel pour l'année 2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/314

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/313

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-142 : Accessibilité handicapés - Mise en œuvre d'une démarche.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/312

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-141 : Programmation aide à la pierre pour 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/311

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-140 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des Comptes Rendus Annuels d'Activités à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2007 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/310

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-139 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2007 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/309

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-138 : Direction des Finances - Réhabilitation de 10 logements rue du 1er Mai à Valdoie - Demande de garantie d'emprunt par Territoire Habitat.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/308

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-137 : Direction des Finances - Tarifs des services communautaires.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/307

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-136 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/306

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-135 : Direction des Finances - Décision modificative budgétaire n° 2.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/305

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/304

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-133 : Adhésion de la Communauté de Communes du Sud Territoire au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/303

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-132 : Direction Générale des Services - Contrat de Projets Etat-Région (CPER) - Volet territorial - Fonds Etat-CAB - Attribution de subventions.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/302

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-131 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Mission d'une assistance à maîtrise d'ouvrage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/301

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-130 : Direction Générale des Services - Budget Primitif 2009 - Proposition de reconduction du principe d'une fiscalité additionnelle.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/300

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-129 : Direction Générale des Services - Budget Primitif 2009 - Débat d'orientation budgétaire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/299

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-128 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 1er décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/298

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-127 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/297

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-126 : Direction des Affaires Générales - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 9 octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/296

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-125 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/295

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier préparatoire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/294

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :dossier...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-124 : Cession par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine de la parcelle BM 7, Boulevard Dunant à Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/293

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-123 : Direction des Sports - Bilan d'activité de la patinoire - Saison 2007-2008 - Programme des animations 2008-2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/292

    • Contexte : 28WCAB

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  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-122 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Règlement d'assainissement non collectif.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/291

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-121 : Direction des Affaires Juridiques - Construction d'une station des eaux usées sur la Commune de Trévenans - Expropriation pour cause d'utilité publique.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/290

    • Contexte : 28WCAB

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-120 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Renouvellement et extension réseaux Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/289

    • Contexte : 28WCAB

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-119 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fonctionnement des déchetteries de la CAB.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/288

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-118 : Direction de l'Action Culturelle - Conservatoire à Rayonnement Départemental de Belfort - Demande de subvention.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/287

    • Contexte : 28WCAB

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/286

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...

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  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-116 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/285

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-115 : Direction de l'Habitat - Fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/284

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-114 : Direction de l'Habitat - Soutien à l'accession sociale à la propriété - Convention PSLA.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/283

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-113 : Direction de l'Habitat - Logissim.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/282

    • Contexte : 28WCAB

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/281

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-111 : Projet TECHN 'HOM - Approbation du bilan actualisé de la ZAC TECHN 'HOM au 31 décembre 2007 - Approbation du programme d'actions TECHN 'HOM II - Approbation du bilan consolidé de la ZAC TECHN 'HOM au 15 septembre 2008 - Cession foncière.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/280

    • Contexte : 28WCAB

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-110 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Fonds régional d'aide à l'innovation - Proposition d'avenant à la convention CAB-OSEO-Conseil Régional du 18 septembre 2007.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/279

    • Contexte : 28WCAB

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-109 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/278

    • Contexte : 28WCAB

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-108 : Direction des Finances - Proposition d'évaluation des politiques publiques communautaires.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/277

    • Contexte : 28WCAB

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  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-107 : Direction des Finances - Affectation des résultats 2007 et Budget Supplémentaire 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/276

    • Contexte : 28WCAB

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  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-106 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au sein de la Commission Départementale de Réforme.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/275

    • Contexte : 28WCAB

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  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/274

    • Contexte : 28WCAB

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  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Métropole Rhin-Rhône - Proposition de participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/273

    • Contexte : 28WCAB

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  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-103 : Direction Générale des Services - Projet d'Agglomération - Création du Conseil du Développement de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/272

    • Contexte : 28WCAB

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  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-102 : Direction Générale des Services - Composition des groupes de travail et modification du règlement intérieur.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/271

    • Contexte : 28WCAB

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  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/270

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  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-100 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 23 septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/269

    • Contexte : 28WCAB

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-99 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/268

    • Contexte : 28WCAB

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/267

    • Contexte : 28WCAB

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/266

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :dossier préparatoire.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/265

    • Contexte : 28WCAB

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