Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 467
Nom de l'inventaire
  • 329
  • 311
  • 291
  • 260
  • 249
Afficher plus
Sujets
  • 1 467
  • 136
  • 94
  • 84
  • 74
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 15
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 213
  • 1 254
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié (Commune de Sermamagny/CAB, 20 avril 2010), document de séance-N° 08-63 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition par la CAB d'un terrain situé à Sermamagny destiné à l'implantation de la future déchetterie nord.

    Date

    2008-2010

    Cote

    28WCAB/229

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/286

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié (Ville/CAB, 16 novembre 2009), document de séance-N° 08-24 : Direction des Affaires Juridiques - Echange de terrains situés boulevard Dunant et acquisition d'une parcelle sise rue des Tanneurs, propriété de la Ville de Belfort.

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/187

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/274

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/198

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/262

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/188

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/313

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/281

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/304

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/320

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/270

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/267

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/239

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/266

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/245

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/226

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-09 : Direction de l'Habitat - Délégation des aides de l'Etat au logement - Exécution 2007 - Perspectives 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/172

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-27 : Direction des Ressources Humaines - Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé - Année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/190

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-66 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement/Eau - Forêt zone de captage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/232

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-70 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/238

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-115 : Direction de l'Habitat - Fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/284

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-65 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/231

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Métropole Rhin-Rhône - Proposition de participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2009.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/273

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-39 : Direction Générale des Services - Composition de la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charges.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/203

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-57 : Direction Générale des Services Techniques - Adhésion à un groupement de commandes relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d'éclairage public.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/223

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.

    Date

    2004-2008

    Cote

    15WCAB/238

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'innovation des Plutons - Bilan de la procédure de concertation pour la création de la ZAC - Approbation du dossier de création de ZAC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/177

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-103 : Direction Générale des Services - Projet d'Agglomération - Création du Conseil du Développement de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/272

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-36 : Direction Générale des Services - Règlement intérieur.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/200

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-82 : Personnel - Affiliation au Centre de Gestion.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/250

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-33 : Direction des Ressources Humaines - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/197

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-41 : Direction Générale des Services - Composition de Commissions de la CAB.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/205

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-11 : Direction des Systèmes d'Information - Délégation de Service Public pour la création d'une Boucle Locale à Haut Débit sur le territoire de l'aire urbaine sous maîtrise d'ouvrage du SMAU - Plan de financement.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/174

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-127 : Direction des Affaires Générales - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/297

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-59 : ANRU - Programme local de Rénovation Urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Etat d"avancement des projets et programmation pour l'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/225

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-64 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/230

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Ajustements budgétaires programme de travaux "eaux pluviales"

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/233

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-133 : Adhésion de la Communauté de Communes du Sud Territoire au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/303

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-90 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/258

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE