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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/20
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°3

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/19
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/18
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/17
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier
Cote
29WCAB/16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°7

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/14
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°10

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/12
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°14

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/6
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°20

Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février
Cote
29WCAB/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...
Résultat n°21

Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre
Cote
29WCAB/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-153 : Direction des Sports - Bilan de la saison d'été 2008 - Stade nautique de la piscine du Parc des Résidences.
Cote
28WCAB/323
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-152 : Direction Générale des Services Techniques - Vente de composteurs.
Cote
28WCAB/322
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-151 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement des bennes à déchets verts.
Cote
28WCAB/321
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.
Cote
28WCAB/320
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-149 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à la livraison d'eau potable par la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) depuis l'UPEP de Mathay.
Cote
28WCAB/319
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-148 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2007.
Cote
28WCAB/318
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-147 : Plan Climat Energie Territorial - Bilan carbone - Lancement de la démarche.
Cote
28WCAB/317
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-146 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des risques statutaires conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie AVENTIS.
Cote
28WCAB/316
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-145 : Direction des Ressources Humaines - Plan de déplacement des personnels de la CAB.
Cote
28WCAB/315
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-144 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel pour l'année 2009.
Cote
28WCAB/314
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
28WCAB/313
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-142 : Accessibilité handicapés - Mise en œuvre d'une démarche.
Cote
28WCAB/312
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-141 : Programmation aide à la pierre pour 2008.
Cote
28WCAB/311
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-140 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des Comptes Rendus Annuels d'Activités à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2007 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).
Cote
28WCAB/310
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-139 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2007 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
28WCAB/309
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-138 : Direction des Finances - Réhabilitation de 10 logements rue du 1er Mai à Valdoie - Demande de garantie d'emprunt par Territoire Habitat.
Cote
28WCAB/308
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-137 : Direction des Finances - Tarifs des services communautaires.
Cote
28WCAB/307
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-136 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2009.
Cote
28WCAB/306
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-135 : Direction des Finances - Décision modificative budgétaire n° 2.
Cote
28WCAB/305
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...