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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

    Date

    1977-2000

    Cote

    254W/123

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier

    Date

    1979-1980

    Cote

    339W/1

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

    Date

    1979

    Cote

    298W/8

    • Contexte : 298W

    • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin

    Date

    1980

    Cote

    339W/4

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars

    Date

    1980

    Cote

    339W/2

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal: bande janvier ,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/5

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/6

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier

    Date

    1980-1981

    Cote

    339W/7

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Date

    1980

    Cote

    339W/3

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier

    Date

    1981-1982

    Cote

    339W/14

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février

    Date

    1981

    Cote

    339W/8

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/13

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/10

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/9

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/12

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,

    Date

    1981

    Cote

    339W/11

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars

    Date

    1982

    Cote

    339W/15

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre

    Date

    1982

    Cote

    339W/17

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Date

    1982

    Cote

    339W/18

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin

    Date

    1982

    Cote

    339W/16

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

    Date

    1983

    Cote

    339W/25

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    198W/31

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    228W/27

    • Contexte : 228W

    • Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  24. Résultat n°24

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier

    Date

    1983

    Cote

    339W/20

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Date

    1983

    Cote

    339W/23

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Date

    1983

    Cote

    339W/21

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

    Date

    1983

    Cote

    339W/24

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations (1983-2000) : arrêté du Maire (N° 01.0069 : Délégation de fonction aux conseillers municipaux), rapports municipalité ("Congés d'été des élus", 1999 / "Opérations de construction de l'OPDHLM", 2001), dossiers ("Commission extra-municipal Jeunesse et Immigrés", 1983 / "Commission Communale de Sécurité", 1983-1990 / "Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité-CCDSA", 1983-1996 / "Commission Départementale de Coordination de Commandes Publiques", 1984-1996 / "Comité Technique Paritaire des Sapeurs-Pompiers", 1989 / "Fondation pour la gestion des villes", 1990 / "Association Service Social Familial Migrants-ASSFAM", 1992 / "Etats Généraux de la Sécurité Civile", 1992), documents de séance-N° 8.01 (3 juin 1983) : Sports - Modification des statuts - Comité Extra-Municipal des Vacances de Belfort (CEMVB) - Délibération Municipale du 26/10/81 approuvée par M. le Préfet - Statuts publiés au JO du 10/02/82 -N° 8.02 (3 juin 1983) : Sports - Composition du Comité de gestion du Rudolphe-N° 92-71 : Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC) - Désignation d'un représentant-N° 93-314 : Voeu de protestation contre la réduction des dotations accordées par l'Etat aux Collectivités Locales-N° 94-4 : Désignation des représentants au CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des Travailleurs Migrants)-N° 95-111 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration de l'AUTB et du CAL-N° 97-121 : Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions d'appel d'offres : travaux et fournitures-N° 97-122 : Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Désignation des membres-N° 97-124 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB)-N° 97-129 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB-N° 97-161 : Désignation par le Conseil Municipal des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 97-229 : Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'Association Territoire de Musiques-N° 98-63 : Propriété foncière - Désignation des membres de la Commission communale chargée d'assister M. le Maire pour l'établisement de la liste électorale-N° 98-210 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au sein du groupe de travail chargé du projet de réglementation spéciale de la publicité-N° 00-195 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement (CAL).

    Date

    1983-2001

    Cote

    254W/124

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984 janvier

    Date

    1983-1984

    Cote

    339W/26

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    Délibérations du Conseil municipal : bande avril

    Date

    1983

    Cote

    339W/22

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande avril

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai

    Date

    1984

    Cote

    339W/29

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    Délibérations du Conseil municipal : bande juin

    Date

    1984

    Cote

    339W/30

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juin

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars

    Date

    1984

    Cote

    339W/27

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin

    Date

    1984

    Cote

    339W/28

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

    Date

    1984

    Cote

    339W/31

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985 février

    Date

    1984-1985

    Cote

    339W/32

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    198W/32

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1985

    Cote

    339W/35

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/131

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1985

    Cote

    339W/36

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL