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1 510 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.
Cote
254W/123
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier
Cote
339W/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre,...
Résultat n°3

VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.
Cote
298W/8
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin
Cote
339W/4
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars
Cote
339W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal: bande janvier ,...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre
Cote
339W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre
Résultat n°7

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre
Cote
339W/6
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier
Cote
339W/7
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre,...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : bande février
Cote
339W/3
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février
Résultat n°10

Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier
Cote
339W/14
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février
Cote
339W/8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre
Cote
339W/13
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Cote
339W/10
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Résultat n°14

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai
Cote
339W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre
Cote
339W/12
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,
Cote
339W/11
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars
Cote
339W/15
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre
Cote
339W/17
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil municipal : bande novembre
Cote
339W/18
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande novembre
Résultat n°20

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin
Cote
339W/16
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...
Résultat n°21

Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre
Cote
339W/25
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...
Résultat n°22

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984
Cote
198W/31
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...
Résultat n°23

Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.
Cote
228W/27
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre...
Résultat n°24

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier
Cote
339W/20
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier
Résultat n°25

Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Cote
339W/23
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Résultat n°26

Délibérations du Conseil municipal : bande février
Cote
339W/21
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février
Résultat n°27

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre
Cote
339W/24
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...
Résultat n°28

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations (1983-2000) : arrêté du Maire (N° 01.0069 : Délégation de fonction aux conseillers municipaux), rapports municipalité ("Congés d'été des élus", 1999 / "Opérations de construction de l'OPDHLM", 2001), dossiers ("Commission extra-municipal Jeunesse et Immigrés", 1983 / "Commission Communale de Sécurité", 1983-1990 / "Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité-CCDSA", 1983-1996 / "Commission Départementale de Coordination de Commandes Publiques", 1984-1996 / "Comité Technique Paritaire des Sapeurs-Pompiers", 1989 / "Fondation pour la gestion des villes", 1990 / "Association Service Social Familial Migrants-ASSFAM", 1992 / "Etats Généraux de la Sécurité Civile", 1992), documents de séance-N° 8.01 (3 juin 1983) : Sports - Modification des statuts - Comité Extra-Municipal des Vacances de Belfort (CEMVB) - Délibération Municipale du 26/10/81 approuvée par M. le Préfet - Statuts publiés au JO du 10/02/82 -N° 8.02 (3 juin 1983) : Sports - Composition du Comité de gestion du Rudolphe-N° 92-71 : Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC) - Désignation d'un représentant-N° 93-314 : Voeu de protestation contre la réduction des dotations accordées par l'Etat aux Collectivités Locales-N° 94-4 : Désignation des représentants au CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des Travailleurs Migrants)-N° 95-111 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration de l'AUTB et du CAL-N° 97-121 : Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions d'appel d'offres : travaux et fournitures-N° 97-122 : Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Désignation des membres-N° 97-124 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB)-N° 97-129 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB-N° 97-161 : Désignation par le Conseil Municipal des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 97-229 : Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'Association Territoire de Musiques-N° 98-63 : Propriété foncière - Désignation des membres de la Commission communale chargée d'assister M. le Maire pour l'établisement de la liste électorale-N° 98-210 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au sein du groupe de travail chargé du projet de réglementation spéciale de la publicité-N° 00-195 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement (CAL).
Cote
254W/124
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...
Résultat n°29

Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984 janvier
Cote
339W/26
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984...
Résultat n°30

Délibérations du Conseil municipal : bande avril
Cote
339W/22
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande avril
Résultat n°31

Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai
Cote
339W/29
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai
Résultat n°32

Délibérations du Conseil municipal : bande juin
Cote
339W/30
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juin
Résultat n°33

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars
Cote
339W/27
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...
Résultat n°34

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin
Cote
339W/28
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...
Résultat n°35

Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre
Cote
339W/31
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...
Résultat n°36

Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985 février
Cote
339W/32
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985...
Résultat n°37

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985
Cote
198W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...
Résultat n°38

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre
Cote
339W/35
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes
Cote
254W/131
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°40

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre
Cote
339W/36
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...