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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Entretenir durablement son étang

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1724

    • Contexte : bibliothèques

    • Entretenir durablement son étang
  3. Résultat n°3

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

    Date

    2001

    Cote

    345W/4

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  5. Résultat n°5

    Elaboration du contrat de rivière et aménagements du lit de la Savoureuse : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, arrêté préfectoral de constitution du comité de rivière, études de l'AUTB (étude floristique et faunistique ; piste cyclable ; "Une ville et son fleuve, la Savoureuse, son aménagement au long cours")

    Date

    1987-1997

    Cote

    323W/24

    • Contexte : 323W

    • Elaboration du contrat de rivière et aménagements du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

    Date

    2002-2008

    Cote

    356W/6

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  8. Résultat n°8

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1986-1988

    Cote

    345W/2

    • Contexte : 345W

    • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/176

    • Contexte : 264W

    • LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

    Date

    1988-2000

    Cote

    330W/95

    • Contexte : 330W

    • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/82

    • Contexte : 308W

    • LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/175

    • Contexte : 264W

    • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    345W/3

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    La Franche-Comté au fil des rivières

    Date de publication

    2020

    Auteur

    CLADE, Jean-Louis

    Date

    2020

    Cote

    B/613

    • Contexte : bibliothèques

    • La Franche-Comté au fil des rivières
  18. Résultat n°18

    DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en vue du redéploiement industriel de la SA PEUGEOT : convention (Ville/Compagnie Nationale du Rhône), documents financiers, comptes rendus, pièces de marché, notes, plans, correspondance, document de séance -N° 86-99 : Détournement de l'Allan à Sochaux - Montage financier de l'opération

    Date

    1985-1989

    Cote

    198W/167

    • Contexte : 198W

    • DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..

    Date

    1994-1995

    Cote

    1WCAB/198

    • Contexte : 1WCAB

    • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES