Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Date
2003
Cote
314W/29
2001
345W/4
1986-1988
345W/2
1982-1984
345W/1
1994-1997
308W/82
1994-1995
1WCAB/198
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