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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Cote
314W/29
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°2

Entretenir durablement son étang
Cote
Br/1724
 Date
s.d.
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Entretenir durablement son étang
Résultat n°3

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité
Cote
345W/4
 Date
2001
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...
Résultat n°4

Basse vallée de la Savoureuse
Cote
Br/1701
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°5

Elaboration du contrat de rivière et aménagements du lit de la Savoureuse : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, arrêté préfectoral de constitution du comité de rivière, études de l'AUTB (étude floristique et faunistique ; piste cyclable ; "Une ville et son fleuve, la Savoureuse, son aménagement au long cours")
Cote
323W/24
 Date
1987-1997
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Elaboration du contrat de rivière et aménagements du...
Résultat n°6

Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)
Cote
356W/6
 Date
2002-2008
 Lieu
FORGES (Quartiers des), MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...
Résultat n°7

Basse vallée de la Savoureuse
Cote
Br/1701bis
 Date
2015
 Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°8

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures
Cote
345W/14
 Date
1989-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.
Cote
319W/422
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/2
 Date
1986-1988
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...
Résultat n°11

LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.
Cote
264W/176
 Date
1987-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...
Résultat n°12

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/1
 Date
1982-1984
 Lieu
SAVOUREUSE (La), MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...
Résultat n°13

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement
Cote
330W/95
 Date
1988-2000
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
Résultat n°14

LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché, pièces comptables.
Cote
308W/82
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • LIT DE LA SAVOUREUSE, aménagement / Albizzati : marché,...
Résultat n°15

RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/175
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...
Résultat n°16

Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans
Cote
345W/3
 Date
2001-2002
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...
Résultat n°17

La Franche-Comté au fil des rivières
Cote
B/613
 Date
2020
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La Franche-Comté au fil des rivières
Résultat n°18

DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en vue du redéploiement industriel de la SA PEUGEOT : convention (Ville/Compagnie Nationale du Rhône), documents financiers, comptes rendus, pièces de marché, notes, plans, correspondance, document de séance -N° 86-99 : Détournement de l'Allan à Sochaux - Montage financier de l'opération
Cote
198W/167
 Date
1985-1989
 Lieu
ALLAN, SOCHAUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en...
Résultat n°19

DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..
Cote
1WCAB/198
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...